Documentation du dossier
DM70 ( février 2020, 21 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
SOCIÉTÉ ASBESTOS LIMITÉE : Mémoire
://www12.statcan.gc.ca/census-recensement/2016/dp- pd/prof/details/page.cfm?Lang=E&Geo1=POPC&Code1=0929&Geo2=PR&Code2=24&SearchText=Th etford%20Mines&SearchType=Begins&SearchPR=01&B1=All&GeoLevel=PR&GeoCode=0929&TABI D=1&type=0 the population of Thetford Mines was 16,174 in 2016. Let’s assume the population is all males because males have the higher
PR4.8 ( s. d., 17 pages, pdf, 0.38 Mo )
Rapport sectoriel du ministère de l’Économie et de l’Innovation
et d’innovation (http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux- parlementaires/projets-loi/projet-loi-27-42-1.html ) http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-27-42-1.html http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-27-42-1.html 7 Les stratégies
DM104 ( 20 février 2020, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )
://www.environnement.gouv.qc.ca/milieu_ind/directive019/ http://lautjournal.info/articles-mensuels/190/asbestos-toujours-aussi-meurtriere http://lautjournal.info/articles-mensuels/190/asbestos-toujours-aussi-meurtriere https://cirano.qc.ca/files/publications/1998RP-08.pdf http://www.ec.gc.ca/lcpe-cepa/default.asp?lang=Fr&n=135D347F-1 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DM81 ( 11 février 2020, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )
://www.environnement.gouv.qc.ca/milieu_ind/directive019/ http://lautjournal.info/articles-mensuels/190/asbestos-toujours-aussi-meurtriere http://lautjournal.info/articles-mensuels/190/asbestos-toujours-aussi-meurtriere https://cirano.qc.ca/files/publications/1998RP-08.pdf http://www.ec.gc.ca/lcpe-cepa/default.asp?lang=Fr&n=135D347F-1 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DT10.1 ( 15 janvier 2020, 173 pages, pdf, 1 Mo )
Rencontre sectorielle – Chercheurs, tenue le 15 janvier 2020 à Québec, version corrigée
?Monsieur Tompa? 265 M. EMILE TOMPA : Hi.It’s Emile Tompa.I’m a senior scientist at the Institute for Work and Health, and also Associate Professor in the Department of Economics at McMaster University.And I’m a health 270 and labor economist, and I do research on the economic burden, the cost
DT10 ( 15 janvier 2020, 172 pages, pdf, 2 Mo )
Rencontre sectorielle – Chercheurs, tenue le 15 janvier 2020 à Québec
?Monsieur Tompa? 265 M. EMILE TOMPA : Hi.It’s Emile Tompa.I’m a senior scientist at the Institute for Work and Health, and also Associate Professor in the Department of Economics at McMaster University.And I’m a health and labor economist, and I do research on the economic burden, the cost
DQ19.1 ( 29 avril 2020, 2 pages, pdf, 2 Mo )
Réponse à la question du document DQ19
d’étape, les lignes directrices et autres codes de pratiques, vous êtes invités à consulter la section Ressources du site du CCME à l’adresse suivante : https://www.ccme.ca/fr/resources/air/index.html En espérant le tout à votre entière satisfaction. N’hésitez pas à communiquer avec nous si
DM14 ( 7 février 2020, 7 pages, pdf, 1 Mo )
://www.uqat.ca/nouvelles-et-evenements/nouvelle/?id=1412, consulté le 5 février 2020 Communiqué Le gouvernement du Québec donne un nouvel élan au développement du transport ferroviaire, ministère des Transports du Québec, 9 décembre 2019, https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ salle-de-presse/nouvelles/Pages/developpement-transport-ferroviaire.aspx, consulté
DM4.18 ( 19 novembre 2018, 1 page, pdf, 0.45 Mo )
ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Annexe au DM4, Projet loi amiante Dir. M. Goodier
le site Web d'Environnement et Changement climatique Canada à httgs ://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatigue/services/gestion- substances-toxiques/liste-loi-canadienne-Rrotection-environnement/amiante.html. Merci, Division de la gestion des substances chimiques/ Direction générale
PR4.5 ( 7 novembre 2019, 39 pages et annexe, pdf, 0.83 Mo )
Rapport sectoriel de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail
projet de règlement visant à protéger les Canadiens contre l’exposition à l’amiante, En ligne, 2018. https://www.canada.ca/fr/environnement-changement- climatique/nouvelles/2018/01/nouveau_projet_dereglementvisantaprotegerlescanadiensc ontrelexpo.html (Consulté le 31 octobre 2019). 2. CANADA
DM19 ( s. d., 7 pages et annexe, pdf, 1 Mo )
des retombées économiques et perspectives d’avenir de l’industrie du Quad au Québec. Rapport final. Crédits photos Nadeau Photo Solution Références https://www.fqcq.qc.ca/ http://www.quadamiante.com/fr/accueil/ https://www.nadeauphotosolution.ca/ https://www.fqcq.qc.ca/ http://www.quadamiante.com/fr/accueil/
DM23 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.71 Mo )
, un organisme indépendant rattaché au Ministère du Travail qui fournit des services gratuits aux travailleurs en matière d’indemnisation. ( http://www.owa.gov.on.ca/fr/about/Pages/default.aspx ) 5 http://www.owa.gov.on.ca/fr/about/Pages/default.aspxC’est que quelqu’un de la CNESST, idéalement
DB4.3 ( 21 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )
sections spécifiques (récupération optimale et mesures de réaménagement et de restauration) ont intrinsèquement un lien avec la valorisation et elles comportent des obligations que doivent respecter les exploitants miniers et le MERN. 1 https://www.larousse.fr
DM39 ( 11 février 2020, 12 pages, pdf, 4 Mo )
DIRECTRICES ET DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE : Mémoire
et les services sociaux, Éditeur officiel du Québec, 1 •r décembre 2019, article 373, http://legisguebec.gouv.gc.ca/fr/pdf/cs/S-4.2.pdf consulté le 18 janvier 2020 2 Loi sur la santé publique, Éditeur officiel du Québec, 1er décembre 2019, http://legisguebec.gouv.gc.ca/fr/pdf/cs/S-2.2.pdf consulté le 18
DB31 ( 23 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
de contenir de l’amiante a longtemps été autori- sée comme matériau de remblai, entre autres; CONSIDÉRANT les principes de l’économie circulaire en matière d’environnement qui sont rejoints par une réutilisation possible des résidus miniers dans des procédés industriels; https://c212.net/c/link/?t=0&l=fr
DB6.5 ( 12 décembre 2019, 5 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Références sur l’amiante dans l’eau souterraine, réponse à la question posée en audience publique
d’un suivi, mais est-ce le fibres d’amiante sont aussi suivies??? > > Vous pouvez écouter l’intervention du commissaire sur le site du BAPE (dernière intervention du 10 décembre, à environ 5 minutes de la fin...): https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/webdiffusion/webdiffusion- gestion
PR4.6.11 ( 2014, 24 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Les métaux dans les rivières du sud-ouest du Québec (2008-2011)
du boulevard Central à Québec; métaux : rive gauche, 25 m en amont 5090017 Saint-Charles, au pont Dorchester à Québec; métaux : rive droite, 35 m en amont 5100014 Montmorency, au pont-route 360 (avenue Royale) à Boischatel; métaux : rive gauche, plage à 100 m en amont 5220544 L’Assomption, rive gauche, 400
DM66 ( 12 février 2020, 5 pages, pdf, 0.19 Mo )
://www.ledevoir.com/societe/environnement/83707/dioxines-furannes-et-bpc-au-menu-des-chevreuils 2 rapport 124 du BAPE sur Magnola https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/usine-production-magnesium-metallurgie-magnola-inc-asbestos/ 2 https://www.ledevoir.com/societe/environnement/83707/dioxines-furannes-et-bpc-au-menu-des-chevreuils https://www.bape.gouv.qc.ca/fr
DM85 ( 3 février 2020, 14 pages, pdf, 0.48 Mo )
DÉPUTÉ FÉDÉRAL DE RICHMOND-ARTHABASKA : Mémoire
-ciment utilisé dans les réseaux d'évacuation et de ventilation avec l'intention d'instaurer la nouvelle norme dans les prochaines éditions des publications de Codes Canada, prévues pour 20207. 6 (Gouvernement du Canada, 2019) 7 (Gouvernement du Canada, 2019) https://nrc.canada.ca/fr
DM50 ( 12 février 2020, 29 pages, pdf, 0.59 Mo )
Hachette UK Company; P. 993; 2010 6L’indemnisation des victimes de l’amiante par le FIVA, 2e édition; 24 pages http://www.fiva.fr/documents/Brochure_FIVA_2e_edition_WEB.pdf 7CSST 6603-13-0001, Addenda no 1, Mai 2013, 10p. à l’intention de Transports Québec. 8LSST, Devoirs du propriétaire au Québec
DM30 ( 11 février 2020, 7 pages et annexes, pdf, 0.93 Mo )
://www.wto.org/french/tratop_f/dispu_f/cases_f/ds135_f.htm - Convention de Rotterdam (article sur la Convention de Rotterdam 2011) : Le gouvernement du Canada et ses trafiquants d’amiante sont les seuls opposants à l’inscription de l’amiante sur la liste des produits dangereux http://archives.andeva.fr/?Convention-de-Rotterdam-2011-Le 2) Conséquences
DM52 ( 11 février 2020, 3 pages et annexe, pdf, 5 Mo )
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’ENTREPRENEURIAT DES SOURCES : Mémoire
Il est proposé par Charles-Antoine Leblanc, appuyé par Caroline Poirier, d'adopter le mémoire sur L'état des lieux et la gestion de l'amiante et des résidus amiantés qui sera transmis au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, lequel a été mandaté par le ministre du MELCC de tenir une consultation
DM92 ( 12 février 2020, 2 pages et annexe, pdf, 0.16 Mo )
ASSOCIATION DE PROTECTION DU LAC À LA TRUITE D’IRLANDE : Mémoire
disponibles pour toutes questions ou commentaires, en espérant le tout à votre entière satisfaction et en vous offrant nos salutations les plus distinguées. Charles Desbiens, Vice-Président www.aplti.org Approuvé par le Conseil d’Administration 2 http://www.aplti.org/MÉMOIRE BAPE
DM75 ( 14 février 2020, 10 pages, pdf, 0.79 Mo )
sur l'Identification des Dangers Cancérogènes pour l'Homme. Agents Classés par les Monographies du CIRC, Volumes 1–125. Accédé le 2020-02-10 à https://monographs.iarc.fr/fr/agents-classes-par-les-monographies-du-circ-2/ CNESST (2019a), Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail
DB1.1 ( octobre 2018, 9 pages, pdf, 0.59 Mo )
de ces SAE et 26 proviennent de SAE qui ne sont pas à desservir (16 à 32). Pour 30 déclarations, les données sur le SAE étaient manquantes. https://www.canada.ca/fr