Documentation du dossier
DD4.1-Eng ( s. d., 5 pages, pdf, 0.19 Mo )
Sectoral meetings, Introductory document
, municipalities and citizens, employers and workers. Synthesis of information The Commission gathered information related to the valorization of asbestos mine tailings from the sectoral reports produced by different government ministries and one organization (see the https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/ for
DM89 ( février 2020, 14 pages, pdf, 6 Mo )
(post-1960) 6 de lacs détériorés d’autres régions d’études tels que les lacs Saint-Augustin (~0,25 cm/an; Pienitz et al. 2006) et Saint-Charles (~0,48 cm/an; Tremblay et al. 2001) situés dans la région de Québec et le lac Dauriat à Schefferville (~0,72 cm/an; Laperrière et al. 2009). On peut déduire
DM92.5 ( décembre 2015, 43 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
ont été analysés sous la forme dissoute. Afin d’interpréter les résultats obtenus, le tableau périodique fut aussi un outil essentiel. http://www.thecanadianencyclopedia.ca/fr/article/cadmium/ http://www.thecanadianencyclopedia.ca/fr/article/lead/ http://www.thecanadianencyclopedia.ca/fr/article/zinc/ 26
PR4.1b ( 28 novembre 2019, 39 pages, pdf, 0.90 Mo )
Rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux
Magnésium. En ligne : http://alliancemagnesium.com/fr/alliance- magnesium-accelere-deploiement-de-activites-de-valorisation-residus-miniers (consulté le 23 octobre 2019). American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) (2018). TLVs and BEIs: Threshold Limit Values for Chemical
DM5 ( 26 janvier 2020, 24 pages, pdf, 0.74 Mo )
ASSOCIATION DU LAC WILLIAM : Mémoire, Pour un usage éclairé des ressources limitées
lors de travaux de voirie et d’excavation sous ses rues. Ainsi, l’argent, qui autrement serait inutilement dépensé, pourra servir véritablement à l’environnement et à la santé des Thetfordois, et plus largement à l’ensemble de la population du Québec. RÉFÉRENCES 1- https://www.cancer.ca/fr
DC1 ( 21 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
Courriel adressé à la commission
des gains pécuniaires à partager entre les membres». 1http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/demarrer/constituer-pmsbl.aspx https://rightoncanada.ca/?p=4051L'Association internationale du chrysotile (AIC) est enregistrée au Québec comme une organisation à but non lucratif. Cependant, loin
DC1.1 ( 18 novembre 2019, 10 pages, pdf, 0.23 Mo )
Annexe au document DC1 – Lettre adressée au premier ministre du Québec
et n'ont pas l'intention de faire des gains pécuniaires à partager entre les membres». 1 http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/demarrer/constituer-pmsbl.aspx https://rightoncanada.ca/?p=4051 micar01 Tampon L'Association internationale du chrysotile (AIC) est enregistrée au Québec comme une organisation à but
PR4.2 ( Novembre 2019, 15 pages et annexe, pdf, 1 Mo )
Rapport sectoriel du ministère des Transports
routier du ministère des Transports du Québec RÉFÉRENCE Devis spécial : Enlèvement d’un enrobé additionné de fibres d’amiante https://www.transports.gouv.qc.ca/FR/PAGES/RECHERCHE.ASPX?K=DEVIS%20TYP E%20AMIANTE. https://www.transports.gouv.qc.ca/FR/PAGES/RECHERCHE.ASPX?K=DEVIS%20TYPE%20AMIANTE https://www.transports.gouv.qc.ca/FR
DM26 ( février 2020, 53 pages, pdf, 6 Mo )
conduite enfouie en TTO. https://outlook.live.com/mail/search/ id/ AQQkADA wA TYwMAitZWUA Yj EtMGQ5YSO... 15/11/2019 - 35 - - 36 - ANNEXE 8 - Photos du sol naturel lors de l’excavation de la galerie souterraine du Centre
DQ8.3 ( 9 avril 2020, 13 pages, pdf, 0.99 Mo )
Réponses aux questions du document DQ8
de l’amiante, même en traces, représente un 4 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2046 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2018 risque pour la santé humaine et l’environnement en général. Des mesures doivent donc être prises pour limiter l’exposition à ces sols
DM31 ( 10 février 2020, 33 pages, pdf, 2 Mo )
décembre 2019, article 373, http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cs/S-4.2.pdf consulté le 18 janvier 2020 2 Loi sur les services de santé et les services sociaux, Éditeur officiel du Québec, 1 décembre 2019, article 373, http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/cs/S-4.2.pdf consulté le 18 janvier 2020
DM73 ( 12 février 2020, 25 pages, pdf, 3 Mo )
novembre 2019. Santé Canada, 1989. Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique – l'amiante. 4p. Consulté https://www.canada.ca/fr/sante- canada/services/publications/vie-saine/recommandations-pour-qualite-eau-potable- canada
DB1.3 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Liste des cancérigènes du groupe 1 du CIRC, réponse à la question posée en audience publique
, Sup 7, 99, 100F 2012 95-53-4 ortho-Toluidine 1 Sup 7, 77, 99, 100F 2012 Last updated: 2019-11-29 9.10am (CEST) *Extrait de la base de données du CIRC disponible à l'adresse suivante :https://monographs.iarc.fr/list-of-classifications
DM6.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 1 Mo )
GROUPE DES DOUZE : Annexes au DM6 – Coordonnées des membres 2019
Thetford M ines, rue Notre-Dame de 2013 1 Qu...ntité-dc- b.asc ~ c :.t i1n.:c:. lc,r$ de 1..-. $OU1n i:d o r, 1 Fr .. ; i1 $Ltpplé-mc-ntüirc:. rd iê:; ~ l'A1n i .. ; 1n c 1 1 Ou;:n i11• 1 •,:1:1!(•1·1. A ) lfMranCE ccl. vc1r1~ i .. ,, m" $ /MC!J t ~· l./l lA.Mt.•ll:.: '>:1.00 i :l'),,00 B 2 SOO
DM27.1 ( 3 janvier 2014, 19 pages PDF, pdf, 6 Mo )
Gilles MERCIER : Annexe au DM27, 3 janvier 2014
une association d'aide, de soutien des victimes de l'amiante comme cela existe en Fr ance ou au Canada anglais, voir les références ci - jointes. Si vous le voulez, vous pouvez faire suivre le présent courriel à des collègues encore actifs ou à la retraite, des chercheurs, médecins, hygiénistes du travail
PR4.6 ( novembre 2019, 51 pages, pdf, 0.86 Mo )
Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
et la réhabilitation des terrains http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2037 3 stationnements. Une minière de Thetford Mines a procédé à la vente de résidus provenant de ses propriétés jusqu’en 2017. En Estrie, dans le secteur d’Asbestos, les matériaux granulaires non consolidés (sables,
PR4.6b ( novembre 2019, 36 pages, pdf, 1 Mo )
’à maintenant, plus de 300 hectares de haldes de résidus miniers d’amiante ont été végétalisés avec le recyclage de plusieurs types de MRF. 1Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q- 2,%20r.%2037 iii La direction régionale
DM98 ( février 2020, 11 pages, pdf, 0.50 Mo )
Monique DESLAURIERS : Mémoire, L’amiante et la population abandonnée à elle-même
amiante Cancer.fr 165 avril 2017 Julie Dufresne Enquête Radio Canada.8 8 Étude de cas d’un immeuble pour personnes retraitées Le locataire québécois est malheureusement tenu dans l’ignorance du registre et des analyses concernant les matériaux de son immeuble. Le cas récent
DB2.1 ( 22 novembre 2019, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Date Numéro Tome Chapitre 1 027 DESSIN NORMALISÉ C on te nu n or m at if NORME 2020 01 30 PROJET AMÉNAGEMENT DE BUTTES COMPORTANT DU FRAISÂT AMIANTÉ STABILISÉ A cc . : a cc ot em en t. 1 Fr ai sâ t a m ia nt é st ab ili sé te l q ue d éc rit p ar le M in is tè
PR4.6.17 ( septembre 2010, 50 pages et annexes, pdf, 0.66 Mo )
(http://www.infocentre.inspq.rtss.qc.ca/portail/sante/public/infocentre/accueil/?lang=fr). L’ensemble de ces taux a été calculé à partir de données provenant du fichier de décès du MSSS (version d’octobre 2005) et du service du développement de l’information du même ministère (version de février 2005). Enfin, le facteur α pour le cancer du poumon est fixé à 1, ce qui signifie
CM7 ( 7 août 2020, 1 page, pdf, 0.75 Mo )
Communiqué annonçant la sortie publique du rapport du BAPE
://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/ https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/ https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl?id=00000156560 https
PR4.6.20 ( août 2014., 12 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
://www3.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/produits/ouvrage_routier/normes/conn exe.fr.html • Manutention des équipements utilisés : Manutention de la foreuse à colonne: le poids de cet équipement (la foreuse est d'environ 60 lb et le socle d'environ 45 lb) nécessite que la manutention se fasse à deux personnes et les deux pièces (foreuse et socle) devraient
DQ12.9 ( 16 juin 2014, 15 pages et annexes, pdf, 0.84 Mo )
Manicouagan 365 3 658 6,30 8,10 2 0,000 0,001 0,48 0,001 0,000 0,025 0,0 FONDERIE GASPÉ EFF-1 Ruisseau Porphyre 365 114 112 7,60 8,30 1 0,002 0,019 0,05 0,000 0,001 0,012 --- --- FRANCOEUR EFF-EF-FR Lac King of the North 365 1 054 7,58 8,17 4 0,001 0,002 0,09 0,007 0,001 0,030 0,1 EFF-GDE-01 Rivière
DM43 ( s. d., 22 pages et annexes, pdf, 11 Mo )
de l'Amiante) www.fiva.fr Le Fonds d'indemnisation des Victimes de l'Amiante a été créé en 2001. C'est un établissement public doté d'une personnalité juridique et administré par un conseil d'administration. Il est placé sous la tutelle des ministres chargés de la sécurité sociale et du budget. Ce fonds
DD2 ( 28 novembre 2019, 16 pages, pdf, 3 Mo )
Breffage technique du BAPE pour les médias
tous nos instruments de travail ont été mis à jour 40e anniversaire et mieux faire connaître le BAPE – Conférence de presse et multiplication des conférences https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-des-lieux-et-gestion-de-l-amiante-et-residus-miniers-amiantes/15 EN RÉSUMÉ, LE CITOYEN