Documentation du dossier

Auteur: CORPORATION POUR LA RESTAURATION ET LA MISE EN VALEUR DU SITE JEFFREY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM16 ( 9 février 2020, 13 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

CORPORATION POUR LA RESTAURATION ET LA MISE EN VALEUR DU SITE JEFFREY : Mémoire

les meilleures. RP/GP/mlb Direction régionale 201, place Charles-Le Moyne, 2' étage Longueuil (Québec) J4K 2T5 Téléphone: 450 928-7607 Télécopieur: 450 928-7755 Bureau régional de Sherbrooke 770, rue Goretti Sherbrooke (Québec) J1 E 3H4 Téléphone: 819 820-3882 Télécopieur : 819 820-3958 Internet

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 janvier 2020

DB7.2.3 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, enseignement supérieur - universités

Pruche 1969 INFO NON DISPONIBLE 979000 Université McGill 122 Chancellor Day Hall1892 O Isolant dans certains endroits 979000 Université McGill 173 Charles Meredith House1907 O Isolant dans certains endroits, et Murs 979000 Université McGill 414 Chemin Ste-Marie 21219-21221 1955 INFO NON DISPONIBLE

Auteur: CORPORATION POUR LA RESTAURATION ET LA MISE EN VALEUR DU SITE JEFFREY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM16.1 ( 9 février 2020, 13 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

CORPORATION POUR LA RESTAURATION ET LA MISE EN VALEUR DU SITE JEFFREY : Version corrigée du DM16

Jeffrey. Nous vous reviendrons avec une réponse à ce propos sous peu. / Recevez, Monsieur, nos salutations les meilleures. RP/GP/mlb Direction régionale 201, place Charles-Le Moyne, 2' étage Longueuil (Québec) J4K 2T5 Téléphone: 450 928-7607 Télécopieur: 450 928-7755 Bureau régional

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.10 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2012, complément de réponse au document DQ12.1

,120 0,29 0,011 0,001 0,168 --- --- ≤ 1 11,3 EFI-QU-02 237 16 272 6,30 10,10 4 0,047 0,058 0,95 0 0,025 0,137 --- 0 --- --- FRANCOEUR EFF-EF-FR Eaux de mine 366 1 003 7,28 8,02 4 0 0,003 0,19 0,007 0,003 0,041 --- 0 1,3 1,9 EFF-GDE-01 Eaux de mine 366 2 793 7,00 8,87 2 0,001 0,005 0,09 0,003 0,006 0

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.11 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2013, complément de réponse au document DQ12.1

0,072 0,037 0,73 0,001 0,032 0,101 0 --- --- FRANCOEUR EFF-EF-FR Eaux de mine 73 916 7,85 8,13 1 0 0,001 0,07 0,008 0,003 0,014 --- n.m. ≤ 1 ≤ 1 EFF-GDE-01 Eaux de mine 364 2 741 7,00 9,00 1 0,001 0,005 0,06 0,003 0 0,094 0,003 0,06 ≤ 1 ≤ 1 EFF-GDE-03 Exutoire d'aire d'accumultation 84 4 512 6

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.12 ( juin 2016, 18 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2014, complément de réponse au document DQ12.1

,018 0,91 0,010 0,0027 0,277 --- 0 ≤ 1 ≤ 1 EFF-NO-12 365 57 549 7,10 9,30 2 0,020 0,120 0,37 0,012 0,0025 0,135 --- --- ≤ 1 5,6 EFI-QU-02 0 --- --- --- --- --- --- --- --- --- --- --- --- EFI-BP-N5 255 11 418 7,40 10,80 2 0,013 0,011 0,37 0,007 0,0013 0,067 --- 0 --- --- FRANCOEUR EFF-EF-FR Eaux

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM31.1 ( 24 février 2016, 87 pages, pdf, 2 Mo )

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC : Annexe au DM31 – La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence

pour instaurer une collaboration respectueuse et constructive entre toutes les parties prenantes*. 1Contexte. (s.d.). Dans Dictionnaire Larousse en ligne. Repéré à http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/contexte/18593?q=contexte#18491 X Institut national de santé publique du Québec http://www.larousse.fr

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —30 janvier 2020

DT13 ( 22 janvier 2020, 192 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Travailleurs, tenue le 22 janvier 2020 à Québec

officiels www.stenopob.ca 146 M. DANIEL GREEN : Je pense que c'est Charles, mais je ne suis pas certain. C'est hygiène... il enseigne à... hygiène, hygiène du milieu, faculté... LE PRÉSIDENT : Charles Beaudry? M. DANIEL GREEN : Oui, Charles Beaudry. Alors, c'est lui l'auteur principal

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB25 ( janvier 2020, 94 pages, pdf, 31 Mo )

Simulation d'excavation dans les résidus de mines d'amiante en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 2 octobre 2014, rapport d’expertise

, le diamètre d < 0,2 µm et rapport L/d ~ 3. 1 1 http://www.afsset.fr/ index.php?pageid= 717 &parentid=424 IRSST RAPPORT D'EXPERTISE DIFFUSION PUBLIQUE IRSST Simulation d'excavation dans les résidus de mines d'amiante en terrain amiantifère 3 3. DONNÉES CLIMATIQUES Il convient de mentionner

Auteur: TOURISME RÉGION DE THETFORD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM74.1 ( s. d., 19 pages, pdf, 9 Mo )

TOURISME RÉGION DE THETFORD : Annexe au DM74 – Profil de l’industrie touristique de la MRC des Appalaches 2005 à 2015

2 Came St-fr

Auteur: Marier, Micheline et al. – Association des victimes de l’amiante du Québec, auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB18 ( 17 juillet 2007, 23 pages, pdf, 2 Mo )

Échantillonnage exploratoire de l’amiante dans des maisons de la région de Thetford Mines : une menace pour la santé publique

quantitatif et démarche d’évaluation qualitative » Ministère de la Santé et des Services sociaux. Québec, janvier 2000. OMS 2006: « Élimination des maladies reliées à l’amiante », septembre 2006, p.2 obtenu sur www.who.int WHO_SDE_OEH_06.03_fr.pdf RRQ 1981 : Loi sur la qualité de l’environnement -

Auteur: Systèmes Geostat International Inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 janvier 2020

DC3.1 ( 15 octobre 2007, 91 pages et annexes, pdf, 15 Mo )

Technical report – Resources Estimation of the nickel Content in Asbestos Mines Tailings, pour Nichromet Extraction Inc.

(0.76 metres) with variable density measurements. The bottom of the tailings mountain is more compact than the material near surface. For the Normandie pile, search ellipsoid is used to classify the material while for the others a proportion of the tonnage is applied in relation to the level of

Auteur: Lippel, Katherine – Occupational Health Clinics for Ontario Workers et Partenariat canadien contre le cancer – Version anglaise uniquement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB16 ( 19 février 2010, 59 pages et annexe, pdf, 0.45 Mo )

Workers’ Compensation for asbestos related disease in five Canadian provinces, Final Report – Version anglaise uniquement

also accepted, although it is unclear if these claims relate to the same individuals (See Appendix 2). 113 B.C. Decision 2006­01674. There are also decisions at the Review Division level that rebut the presumption. See for instance Review Reference # R0086766, http://www.worksafebc.com/review_search/decisions/compensation_decisions/r0086766_decision_letter.p df

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.10 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, enseignement supérieur - universités

Chalet 1 1962 INFO NON DISPO 979000 Université McGill 718 Chalet 2 1961 INFO NON DISPO 979000 Université McGill 412 Chalet Pruche 1969 INFO NON DISPO 979000 Université McGill 122 Chancellor Day Hall1892 OUI Isolant dans certains endroits 979000 Université McGill 173 Charles Meredith House1907 OUI

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB7.2.6 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, enseignement supérieur - universités

Chancellor Day Hall1892 OUI Isolant dans certains endroits 979000 Université McGill 173 Charles Meredith House1907 OUI Isolant dans certains endroits, et Murs 979000 Université McGill 414 Chemin Ste-Marie 21219-21221 1955 INFO NON DISPO 979000 Université McGill 415 Chemin Ste-Marie 21225 1955 INFO NON

Auteur: CONSEIL DU PATRONAT DU QUÉBEC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM32 ( février 2020, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

CONSEIL DU PATRONAT DU QUÉBEC : Mémoire

l’utilisation 15Patrick Morel-À-l’huissier, Tee L. Guidotti, Amiante, dans L’Encyclopédie canadienne. 16Andeva.fr 17 Les recherches du Health & Safety Executive du Royaume-Uni ont estimé que le nombre réel de décès dus au chrysotile est théoriquement égal à zéro, qualifiant d’absurde le chiffre largement

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB26 ( janvier 2020, 185 pages, pdf, 73 Mo )

Excavation d'un sol désigné contaminé à l'amiante et au plomb sous un échangeur autoroutier dans la région de Montréal amiantifère – Échantillonnage effectué le 24 juillet 2014, rapport d’expertise

t~5se, Vilie St·lélurent, Québec, C.rnada H4T 1P5 Tel: (514) 448-9001 Fmc {514) 448·9199 Ugnt.> sans fr~is: 1-877-•1MAXX,'\M {462-9926) Ce certificat ne doit pas être reproduit, sinon en entier, sans l'autorisation écrite du laboratoire. This certificate may not be reproduced, except in its entirety

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB27 ( janvier 2020, 110 pages, pdf, 39 Mo )

Excavation d'une rotonde sous un échangeur autoroutier dans la région de Montréal amiantifère – Échantillonnage effectué le 10 octobre 2014, rapport d’expertise

et le rapport L/d ~ 3. 1 2.3 Fibre fine d'amiante (FFA) Fibre dont la longueur L ~ 5 µm, d < 0,2 µm et rapport L/d ~ 3. 1 1 http://www.afsset.fr/index.php?pageid= 717 &parentid=424 IRSST RAPPORT D'EXPERTISE DIFFUSION PUBLIQUE IRSST Excavation d'une rotonde sous un échangeur autoroutier dans la région

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB24 ( janvier 2020, 142 pages, pdf, 46 Mo )

Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante lors du déploiement d'un réseau d'égout en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 10 septembre 2014, rapport d’expertise

et rapport L/d ~ 3. 1 1 http://www.afsset.fr/index.php?pageid= 717 &parentid=424 IRSST RAPPORT D'EXPERTISE DIFFUSION PUBLIQUE IRSST Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante lors du déploiement d'un réseau d'égout en terrain amiantifère 2. DONNÉES CLIMATIQUES Il convient

Auteur: Ministère de l’Environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ6.1 ( mai 1991, 107 pages et annexes, pdf, 25 Mo )

Qualité des eaux du bassin de la rivière Bécancour, 1979 à 1989, réponse à la question du document DQ6

cr LL 20 5 0 0 1 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 ANNÉE 1 JûiffiJ FR~QUENCE -- AMPLJTUOE Critère: 0,033 mg/L P (vie aquatique) 1 * : résultat issu de 4 mois ou moins de données 176 1 ANNEXE12.2 CUIVRE 1 BLACK LAKE (A5) 1 100 10 80 8 1 l w ~ 60 6 0 ·1 z ~ w ::J :::> 40 4 ~ .@

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB19 ( 11 octobre 2012, 76 pages, pdf, 24 Mo )

Excavation du sol contaminé avec des résidus de mines d’amiante lors du déploiement d’un réseau de gaz naturel souterrain en terrain amiantifère, rapport d’expertise

0,2 micron et rapport L/d ~ 3. 1 1 http://www.afsset.fr/index. php?pageid = 717 &parentid =424 IRSST RAPPORT D'EXPERTISE DIFFUSION PUBLIQUE IRSST Excavation du sol contaminé avec des résidus de mines d'amiante 2 lors du déploiement d'un réseau de gaz naturel souterrain en terrain amiantifère

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB23 ( janvier 2020, 128 pages, pdf, 40 Mo )

Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante lors du déploiement d'un réseau électrique souterrain en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 5 juin 2014, rapport d’expertise

. 1 2.3 Fibre fine d'amiante (FFA) Fibre dont la longueur L ~ 5 µm, d < 0,2 µm et rapport L/d ~ 3. 1 1 http://www.afsset.fr/index.php?pageid= 717 &parentid=424 IRSST RAPPORT D'EXPERTISE DIFFUSION PUBLIQUE IRSST Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante 3 lors du déploiement