Documentation du dossier

Auteur: Yves POULIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Yves POULIN : Mémoire

Auteur: HILDEGUND JANZING — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM44 ( 10 février 2020, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

HILDEGUND JANZING : Mémoire

Auteur: MAG ONE OPÉRATIONS INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM45 ( 11 février 2020, 3 pages et annexe, pdf, 0.33 Mo )

MAG ONE OPÉRATIONS INC. : Mémoire

Auteur: CONSEIL MUNICIPAL D’EAST BROUGHTON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM46 ( 31 janvier 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

CONSEIL MUNICIPAL D’EAST BROUGHTON : Mémoire

Auteur: Charles-Émile GIGUÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM48 ( 11 février 2020, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Charles-Émile GIGUÈRE : Mémoire

Auteur: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE – HÔPITAL FLEURIMONT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM48.1 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 2 Mo )

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE – HÔPITAL FLEURIMONT : Fonction respiratoire

Auteur: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE – HÔPITAL FLEURIMONT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM48.2 ( 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE – HÔPITAL FLEURIMONT : Rapport d’examen médical

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’ENTREPRENEURIAT DES SOURCES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM52 ( 11 février 2020, 3 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’ENTREPRENEURIAT DES SOURCES : Mémoire

Auteur: CLD ROBERT-CLICHE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM54 ( 12 février 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

CLD ROBERT-CLICHE : Mémoire

Auteur: TOURISME CHAUDIÈRE-APPALACHES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM55 ( 12 février 2020, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

TOURISME CHAUDIÈRE-APPALACHES : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM58 ( février 2020, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: ESPACE ENTREPRENEURIAT RÉGION THETFORD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM59 ( 11 février 2020, 7 pages, pdf, 0.93 Mo )

ESPACE ENTREPRENEURIAT RÉGION THETFORD : Mémoire, L’Économie circulaire au service de l’avenir de la MRC des Appalaches

Auteur: SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA COLLECTIVITÉ DES SOURCES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM61 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA COLLECTIVITÉ DES SOURCES : Mémoire

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2020

DB1.10 ( 18 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Informations sur la recommandation de maintenir une distance d’éloignement de 1 000 mètres des résidences ou du périmètre urbain, réponse à la question de la commission posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2020

DQ1 ( 17 février 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2020

DQ1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2020

DQ1.2 ( s. d., 1 page, pdf, 9 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: MOUVEMENT PRO CHRYSOTILE QUÉBÉCOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM41 ( février 2020, 14 pages, pdf, 0.46 Mo )

MOUVEMENT PRO CHRYSOTILE QUÉBÉCOIS : Mémoire, La gestion de l’amiante Chrysotile et des résidus miniers amiantés

Auteur: INSTITUT DU CHRYSOTILE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM41.1 ( août 2009, 4 pages PDF, pdf, 4 Mo )

INSTITUT DU CHRYSOTILE : Annexe au DM41

Auteur: MOUVEMENT PRO CHRYSOTILE QUÉBÉCOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM41.2 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

MOUVEMENT PRO CHRYSOTILE QUÉBÉCOIS : Annexe au DM41

Auteur: ALLIANCE MAGNÉSIUM INC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM53 ( 20 février 2020, 82 pages, pdf, 8 Mo )

ALLIANCE MAGNÉSIUM INC : Mémoire

Auteur: Sylvie BERTHAUD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM78 ( 11 février 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Sylvie BERTHAUD : Mémoire

Auteur: GROUVIDHAM — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM81 ( 11 février 2020, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

GROUVIDHAM : Mémoire

Auteur: DÉPUTÉ FÉDÉRAL DE RICHMOND-ARTHABASKA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM85 ( 3 février 2020, 14 pages, pdf, 0.48 Mo )

DÉPUTÉ FÉDÉRAL DE RICHMOND-ARTHABASKA : Mémoire

Auteur: Éric BOURQUIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM79 ( 30 janvier 2020, 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Éric BOURQUIN : Mémoire