Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ ASBESTOS LIMITÉE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM70 ( février 2020, 21 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

SOCIÉTÉ ASBESTOS LIMITÉE : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES VICTIMES DE L’AMIANTE DU QUÉBEC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM50.1 ( 18 février 2020, 8 pages, pdf, 5 Mo )

ASSOCIATION DES VICTIMES DE L’AMIANTE DU QUÉBEC : Annexe au DM50 – Tourner la page de l’amiante et assumer l’héritage du passé

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB5.8 ( 17 février 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Position de la permanence de la CNESST concernant de possibles modifications législatives ou réglementaires, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB6.10 ( 11 février 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Demande d’accès aux documents au Comité Magnola, correspondance

Auteur: Enviro-accès inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB29 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Rapport initial sur les bénéfices environnementaux d’un projet d’usine de démonstration commercial de 6 700 tonnes/an de magnésium primaire via une technologie de valorisation de résidus de serpentine

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 février 2020

DD6 ( 12 février 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.96 Mo )

Demande d’accès à l’information au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, correspondance

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB23 ( janvier 2020, 128 pages, pdf, 40 Mo )

Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante lors du déploiement d'un réseau électrique souterrain en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 5 juin 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB24 ( janvier 2020, 142 pages, pdf, 46 Mo )

Excavation de sols contenant des résidus de mines d'amiante lors du déploiement d'un réseau d'égout en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 10 septembre 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB25 ( janvier 2020, 94 pages, pdf, 31 Mo )

Simulation d'excavation dans les résidus de mines d'amiante en terrain amiantifère – Échantillonnage effectué le 2 octobre 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB26 ( janvier 2020, 185 pages, pdf, 73 Mo )

Excavation d'un sol désigné contaminé à l'amiante et au plomb sous un échangeur autoroutier dans la région de Montréal amiantifère – Échantillonnage effectué le 24 juillet 2014, rapport d’expertise

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB27 ( janvier 2020, 110 pages, pdf, 39 Mo )

Excavation d'une rotonde sous un échangeur autoroutier dans la région de Montréal amiantifère – Échantillonnage effectué le 10 octobre 2014, rapport d’expertise

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

PR4.7.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.33 Mo )

Mise à jour du rapport sectoriel PR4.7

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Estrie – Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB28 ( 26 avril 2018, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Avis concernant le projet d’extraction de magnésium à partir des haldes de résidus miniers de Alliance Magnésium, correspondance

Auteur: COMITÉ D’APPUI AUX TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES ACCIDENTÉS DE LA RÉGION DES APPALACHES (CATTARA) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM9 ( 2020, 7 pages, pdf, 0.20 Mo )

COMITÉ D’APPUI AUX TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES ACCIDENTÉS DE LA RÉGION DES APPALACHES (CATTARA) : Mémoire – La sécurité des travailleuses et travailleurs d’abord!

Auteur: COMMUNAUTÉ AUTOCHTONE ARCHIGANTEGOU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM29 ( 20 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )

COMMUNAUTÉ AUTOCHTONE ARCHIGANTEGOU : Mémoire

Auteur: CENTRE INTÉGRÉ DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM31 ( 10 février 2020, 33 pages, pdf, 2 Mo )

CENTRE INTÉGRÉ DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES : Mémoire, « Vers une gestion responsable et plus sécuritaire » de l’amiante au Québec

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM31.1 ( 24 février 2016, 87 pages, pdf, 2 Mo )

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC : Annexe au DM31 – La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence

Auteur: LES SABLES OLIMAG INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM33 ( février 2020, 20 pages, pdf, 0.47 Mo )

LES SABLES OLIMAG INC. : Mémoire

Auteur: LES SABLES OLIMAG INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM33.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

LES SABLES OLIMAG INC. : Annexe au DM33 – X-Ray Diffraction Spectrometry

Auteur: LES SABLES OLIMAG INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM33.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.18 Mo )

LES SABLES OLIMAG INC. : Annexe au DM33 – Fiche de données de sécurité

Auteur: LES SABLES OLIMAG INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM33.3 ( 9 mai 1986, 36 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

LES SABLES OLIMAG INC. : Annexe au DM33 – L’olivine synthétique […]

Auteur: DIRECTRICES ET DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM39 ( 11 février 2020, 12 pages, pdf, 4 Mo )

DIRECTRICES ET DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE : Mémoire

Auteur: CENTRE INTÉGRÉ DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM51 ( 12 février 2020, 14 pages, pdf, 0.75 Mo )

CENTRE INTÉGRÉ DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES : Mémoire – Risque à la santé des expositions non professionnelles à l’amiante et interventions de santé publique

Auteur: MRC DES SOURCES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM57 ( 14 février 2020, 21 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

MRC DES SOURCES : Mémoire, Vers une réhabilitation et une mise en valeur durable des sites miniers amiantifères et des résidus amiantés

Auteur: SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE THETFORD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM67 ( 12 février 2020, 18 pages et annexes, pdf, 37 Mo )

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE THETFORD : Mémoire