Documentation du dossier

Auteur: Sylvie PROVOST — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM23 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.71 Mo )

Sylvie PROVOST : Mémoire

Auteur: CENTRE DE TECHNOLOGIE MINÉRALE ET DE PLASTURGIE INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM24 ( février 2020, 26 pages et annexes, pdf, 15 Mo )

CENTRE DE TECHNOLOGIE MINÉRALE ET DE PLASTURGIE INC. : Mémoire

Auteur: DIRECTION REGIONALE DE LA CHAUDIERE-APPALACHES DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DES PECHERIES ET DE L’ALIMENTATION — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM47.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

DIRECTION REGIONALE DE LA CHAUDIERE-APPALACHES DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DES PECHERIES ET DE L’ALIMENTATION : Annexe au DM47

Auteur: CENTRE DE TECHNOLOGIE MINÉRALE ET DE PLASTURGIE INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM24.1 ( 18 février 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )

CENTRE DE TECHNOLOGIE MINÉRALE ET DE PLASTURGIE INC. : Annexe au DM24 – Présentation au BAPE

Auteur: Gilles MERCIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM27 ( 9 février 2020, 6 pages, pdf, 0.95 Mo )

Gilles MERCIER : Mémoire – Difficultés pour faire reconnaître une maladie de l’amiante

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —14 février 2020

DB22.3 ( 14 février 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de divers documents suivant une demande de non-divulgation de Alliance Magnésium inc., correspondance

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2020

Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports

DB19.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Références de l’Annexe C du document DB19

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB3.6 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question de la commission posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 février 2020

CM4.3 ( 5 février 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2020

DB2.4 ( février 2020, 4 pages, pdf, 0.26 Mo )

Enrobés additionnés de fibres d’amiante, réponse à la question de la commission posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2020

DB6.7 ( 21 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Précisions sur la valorisation des matières résiduelles, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 janvier 2020

DB22 ( 20 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Demande de préservation de confidentialité de certains documents, correspondance

Auteur: Alliance Magnésium — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2020

DB22.1 ( 22 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )

Demande de préservation de confidentialité – Alliance Magnésium et Magnola, réponse de Alliance Magnésium au document DB22, correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 janvier 2020

DB22.2 ( 30 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Demande de confidentialité – Alliance Magnésium et Magnola, réponse de la commission au document DB22.1, correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —31 janvier 2020

DT10.1 ( 15 janvier 2020, 173 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Chercheurs, tenue le 15 janvier 2020 à Québec, version corrigée

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2020

DB4.4 ( 30 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Évaluation du coût pour la végétalisation des haldes issues de l’extraction de l’amiante au Québec, note d’information, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —30 janvier 2020

DT13 ( 22 janvier 2020, 192 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Travailleurs, tenue le 22 janvier 2020 à Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —30 janvier 2020

DT12 ( 21 janvier 2020, 179 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Patronat, tenue le 21 janvier 2020 à Québec

Auteur: Direction de santé publique du centre intégré de santé et de services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2020

DB1.6 ( 24 janvier 2020, 12 pages, pdf, 0.99 Mo )

Nouveaux cas de mésothéliome de la plèvre pour le réseau local de services de la région de Thetford, la région de Chaudière-Appalaches et l’ensemble du Québec, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 janvier 2020

DT11.1 ( 16 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Errata au document DT11, page 26, ligne 19

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 janvier 2020

DT10 ( 15 janvier 2020, 172 pages, pdf, 2 Mo )

Rencontre sectorielle – Chercheurs, tenue le 15 janvier 2020 à Québec

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Synthèse – Déclaration des réseaux de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.8 ( s. d., 25 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, commissions scolaires

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.9 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, Cégeps

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.10 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, enseignement supérieur - universités