Documentation du dossier

Auteur: Association des victimes de l'amiante du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB20 ( 12 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Indemnisation des victimes de maladies professionnelles reliées à l’amiante

Auteur: Association des victimes de l'amiante du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB21 ( 19 janvier 2020, 5 pages, pdf, 0.89 Mo )

Évolution des limites d’exposition à l’amiante

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DT9 ( 14 janvier 2020, 234 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Personnes-ressources : Ministères et organismes, tenue le 14 janvier 2020 à Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DT11 ( 16 janvier 2020, 133 pages, pdf, 1 Mo )

Rencontre sectorielle – Citoyens et municipalités, tenue le 16 janvier 2020 à Québec

Auteur: WSP — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR4.6.40.1 ( octobre 2016, 37 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Suivi de la qualité de l’air dans le cadre de la surveillance de la construction de la route 112 – Mesure des concentrations en fibres d’amiante et en particules – Année 2015 et résultats globaux, pour le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, version corrigée du document PR4.6.40

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB5.7 ( 20 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines (complément), correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DB5.7.1 ( 24 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines (complément), correspondance, réponse de la commission

Auteur: Lippel, Katherine – Occupational Health Clinics for Ontario Workers et Partenariat canadien contre le cancer – Version anglaise uniquement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB16 ( 19 février 2010, 59 pages et annexe, pdf, 0.45 Mo )

Workers’ Compensation for asbestos related disease in five Canadian provinces, Final Report – Version anglaise uniquement

Auteur: Lippel, Katherine — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB17 ( 2015, 72 pages, pdf, 0.59 Mo )

Reconnaissance des cancers d’origine professionnelle au Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB2.3 ( 21 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Définition valorisation des enrobés additionnés de fibres d’amiante, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB4.3 ( 21 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Définition du terme « valorisation », note d’information, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Marier, Micheline et al. – Association des victimes de l’amiante du Québec, auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB18 ( 17 juillet 2007, 23 pages, pdf, 2 Mo )

Échantillonnage exploratoire de l’amiante dans des maisons de la région de Thetford Mines : une menace pour la santé publique

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB19 ( 11 octobre 2012, 76 pages, pdf, 24 Mo )

Excavation du sol contaminé avec des résidus de mines d’amiante lors du déploiement d’un réseau de gaz naturel souterrain en terrain amiantifère, rapport d’expertise

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rencontre sectorielle – Séance du 14 janvier 2020, document d’introduction

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.1 ( 11 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse à la question de la commission sur les superficies des terres sur lesquelles on retrouve des haldes et les superficies restaurées, courriel

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DB4.1.1 ( 18 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.98 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse de la commission au document DB4.1, correspondance

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB6.9 ( 12 décembre 2019, 3 pages, pdf, 0.96 Mo )

Interventions relatives à des travaux de génie civil et plan d’action, demande de confidentialité, courriels

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DB6.9.1 ( 18 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Plan d’action élaboré et mis en place depuis 2012 par la direction régionale relativement au suivi de la situation de l’amiante dans la MRC des Appalaches, réponse de la commission au document DB9.1, correspondance

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB8.2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question de la commission lors de la rencontre sectorielle tenue le 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB8.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Définition du terme « valorisation »

Auteur: Mercier, Guy – Institut national de la recherche scientifique — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB14 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Capture du CO2 des usines à l’aide des résidus d’amiante pour la production de carbonate de magnésium et de produits à valeur ajoutée libre d’amiante

Auteur: Camus, Michel — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB15 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Tableaux de données

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB1.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Statut du CIRC par rapport à l’OMS

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2020

DB5.5 ( 18 décembre 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.48 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines, correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DB5.5.1 ( 13 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.73 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines, correspondance, réponse de la commission