Documentation du dossier

Auteur: TAKALA, Jukka — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 janvier 2020

DB12 ( novembre 2019, 46 pages PDF, pdf, 13 Mo )

« The Impact of Asbestos on Society – Health Problems and solutions », European Asbestos Forum

Auteur: Mazarin inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 janvier 2020

DC3 ( 13 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Quantité de résidus miniers dans les haldes de Thetford, courriel

Auteur: Systèmes Geostat International Inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 janvier 2020

DC3.1 ( 15 octobre 2007, 91 pages et annexes, pdf, 15 Mo )

Technical report – Resources Estimation of the nickel Content in Asbestos Mines Tailings, pour Nichromet Extraction Inc.

Auteur: Furuya, Sugio et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 janvier 2020

DB11 ( 16 mai 2018, 11 pages, pdf, 2 Mo )

« Global Asbestos Disaster », International Journal of Environmental Research and Public Health

Auteur: Furuya, Sugio et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 janvier 2020

DB11.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Supplementary Table 1 – All estimated asbestos related deaths (semi-occupational and non-occupational)

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

DB3.5 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

DB6.4 ( 8 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

DB6.5 ( 12 décembre 2019, 5 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Références sur l’amiante dans l’eau souterraine, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

DB6.6 ( 13 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Règlement sur les halo carbures, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 janvier 2020

DB7.2 ( 6 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions posées en audience publique

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 janvier 2020

DB7.2.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, commissions scolaires

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 janvier 2020

DB7.2.2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, Cégep

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 janvier 2020

DB7.2.3 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, enseignement supérieur - universités

Auteur: Ministère de l’Environnement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 décembre 2019

DD3 ( 1^er trimestre 1985, 27 pages, pdf, 6 Mo )

La Bécancour – Une tâche urgente

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

PR4.6b.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Erratum et addenda au rapport sectoriel PR4.6b

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB2.1 ( 22 novembre 2019, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Valorisation du fraisât amianté stabilisé dans l’emprise du Ministère, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB2.2 ( 11 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Compilation des données des rapports de suivi de la qualité de l’air lors de chantiers d’enlèvement d’enrobés amiantés, complément de réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’occupation du territoire (MAMROT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.1 ( 20 août 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Lettre du MAMROT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Appalaches, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des affaires municipales et de l’occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.2 ( 19 décembre 2016, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Appalaches, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB7.1 ( 12 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB8.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Évolution du prix du lingot de magnésium (99,9 %) − FOB Chine − 2016-2019, réponse à la question posée en audience publiques

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB10.1 ( 11 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Réponses d’Environnement et Changement climatique Canada aux questions du BAPE réponses aux questions posées en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.3 ( 15 août 2017, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté du Val-Saint-François, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.4 ( 15 février 2018, 2 pages et annexe, pdf, 59 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Sources, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.1 ( 12 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse aux questions posées en audience publique