Documentation du dossier

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.2 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

BAPE – Amiante – Réponses aux questions en suite de la 1^re série d’audiences

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.3 ( septembre 2017, 8 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réclamation du travailleur – Santé et sécurité du travail, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.3.1 ( avril 2016, 5 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Annexe à la Réclamation du travailleur – Maladie professionnelle pulmonaire, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.4 ( 8 octobre 2018, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Pour la province – Répartition des lésions acceptées liées à l’amiante survenue de 2006 à 2016 selon la nature de la lésion et l’année de l’évènement, réponse à la question de l’audience publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Notes sur les critères du milieu aquatique, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB6.2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )

Eau potable, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB6.3 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )

Gestion de l’amiante et des matières résiduelles contenant de l’amiante comme matières résiduelles non dangereuses, réponse à la question de l’audience publique

Auteur: Ressources naturelles Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB9.1 ( 10 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 décembre 2019

DT5 ( 10 décembre 2019, 129 pages, pdf, 0.84 Mo )

Séance tenue le 10 décembre 2019 en soirée à Thetford Mines

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 décembre 2019

DT6 ( 11 décembre 2019, 126 pages, pdf, 0.73 Mo )

Séance tenue le 11 décembre 2019 en après-midi à Thetford Mines

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 décembre 2019

DT7 ( 11 décembre 2019, 95 pages, pdf, 0.65 Mo )

Séance tenue le 11 décembre 2019 en soirée à Thetford Mines

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 décembre 2019

DT8 ( 12 décembre 2019, 109 pages, pdf, 0.79 Mo )

Séance tenue le 12 décembre 2019 en avant-midi à Thetford Mines

Auteur: Ministère de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2019

PR4.6b.3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Addenda au rapport sectoriel PR4.6b

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 décembre 2019

DT2 ( 5 décembre 2019, 138 pages, pdf, 0.84 Mo )

Séance tenue le 5 décembre 2019 en après-midi à Asbestos

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 décembre 2019

DT3.1 ( 5 décembre 2019, 144 pages, pdf, 0.85 Mo )

Séance tenue le 5 décembre 2019 en soirée à Asbestos, version corrigée

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2019

PR4.3.1 ( 12 décembre 2019, 23 pages, pdf, 5 Mo )

Présentation du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2019

PR4.5.1 ( s. d., 27 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2019

PR4.5.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.26 Mo )

Présentation de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

Société de développement économique de la région de Thetford

DC2.1 ( 7 novembre 2007, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Concentrations dans l’air dans la région de Thetford Mines – Aucun risque sur le plan environnemental, communiqué de presse

Auteur: Société de développement économique de la région de Thetford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

DC2.2 ( 6 octobre 2017, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Correspondance adressée au premier ministre du Québec

Auteur: Agence de la santé et des services sociaux de Chaudières-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

Société de développement économique de la région de Thetford

DC2.3 ( 10 décembre 2009, 2 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Très faibles risques à la santé en lien avec la présence de fibres d'amiante dans l'air à Thetford Mines, correspondance adressée au résidentes et résidents de Thetford Mines

Auteur: Société de développement économique de la région de Thetford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

DC2.4 ( 19 avril 2017, 3 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Correspondance adressée au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, ministre responsable du Plan Nord et ministre responsable de la région de la Côte-Nord

Auteur: Société de développement économique de la région de Thetford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

DC2.5 ( 14 mars 2019, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Restauration, réhabilitation, reconversion, valorisation et mise en valeur du passif industriel minier de la région de Thetford, correspondance adressée au premier ministre du Québec

Auteur: Société de développement économique de la région de Thetford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

DC2.6 ( 28 mai 2018, 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

Bannissement de l’amiante au Canada / demande d’aide, correspondance adressée au premier ministre du Canada

Auteur: Société de développement économique de la région de Thetford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

DC2.7 ( 5 décembre 2016, 4 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Bannissement de l’amiante au Canada, correspondance adressée au premier ministre du Canada