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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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551 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ34 ( 21 avril 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

PR4.6.43.1 ( 22 avril 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Erratum au document PR4.6.43

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ34.1 ( 20 avril 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du DQ34, document disponible sous la cote PR4.6.43.1

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3 ( 9 avril 2020, 13 pages, pdf, 0.99 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.1 ( 20 décembre 2017, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Avis de non-conformité – Non-respect du certificat d’autorisation émis le 20 décembre 2016 pour la restauration de la section Nord de la halde de résidus miniers Flintkote – phase 1, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.2 ( 20 septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Autorisation – Restauration d’une partie du site de la mine BC-1 (secteur 1) en valorisant des matériaux contenant de l’amiante – Phase I, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.3 ( 20 décembre 2016, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Certificat d’autorisation – Restauration de la section Nord de la halde de résidus miniers Flintkote – Phase 1, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.4 ( 25 octobre 2019, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Autorisation – Restauration d’une partie de la section Nord-Ouest de la halde de résidus miniers de la mine National en valorisant des matériaux de l’amiante – Phase I, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.5 ( 13 janvier 2020, 7 pages, pdf, 0.58 Mo )

5e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.6 ( 28 août 2019, 7 pages, pdf, 0.99 Mo )

4e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.7 ( 18 décembre 2018, 7 pages, pdf, 0.87 Mo )

3e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.8 ( 8 août 2018, 7 pages, pdf, 0.86 Mo )

2e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Thibodeau, Bernard et Elphège — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.9 ( 5 juillet 2017, 8 pages, pdf, 0.52 Mo )

Rapport d’expertise d’échantillonnage de « bruits de fond » concernant une évaluation stratégique pour la présence de fibres d’amiante respirables en concentration statique dans l’air atmosphérique à 4 endroits différents, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2020

DB39 ( 15 janvier 2020, 24 pages, pdf, 3 Mo )

BAPE – Exposition des travailleurs dans les sols contaminés avec des résidus miniers amiantés

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2020

DQ28.1 ( 14 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ24.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ29 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ30 ( 9 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ31 ( 15 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ11.1 ( 6 avril 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ14.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions du DQ14

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ17.2 ( 7 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.81 Mo )

Complément de réponse à la question 4 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ18.1 ( 7 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ25.1 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du DQ25

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 avril 2020

DQ28 ( 8 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque du Cégep de Thetford
671, boulevard Frontenac Ouest
Thetford Mines (Québec) G6G 1N1

Téléphone : 418 338-8591, poste 249

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier:
Lundi au vendredi : 8 h 15 à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

Horaire des fêtes:
24 au 26 décembre Fermé
27 décembre : 13 h à 20 h
28 décembre : 10 h à 16 h
29 décembre : 12 h à 16 h
31 décembre 2019 au 2 janvier 2020: Fermé

Horaire estival (à partir du 25 juin 2020):
Lundi au vendredi : 13 h à 16 h et 18 h à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée le 12 avril et le 24 juin 2020.

Adresse

Bibliothèque municipale d’Asbestos
351, boulevard Saint-Luc
Asbestos (Québec) J1T 2W4

Téléphone : 819 879-7171 poste 3401

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi et mercredi : 17 h à 20 h
Mardi : 10 h à 13 h et 14 h à 17 h
Jeudi : 14 h à 17 h
Vendredi : 14 h à 18 h
Samedi : 9 h à 12 h
Dimanche : 13 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.

Adresse

Centre récréatif Saint-Roch
230, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6L5

Téléphone : 418 641-6789

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi au vendredi : 8 h à 21 h
Samedi et dimanche : 9 h à 17 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25 et 31 décembre 2019, le 1er janvier, le 24 juin et le 1er juillet 2020.
Le 26 décembre 2019 et le 2 janvier 2020, la bibliothèque est ouverte exceptionnellement à partir de 13 h jusqu’à 21 h.

Adresse

Grande Bibliothèque – Collection nationale
475, boulevard De Maisonneuve Est
Montréal (Québec) H2L 5C4

Téléphone : 514 873-1100 (région de Montréal)
ou 1 800 363-9028 (ailleurs au Québec)

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi : Fermée
Mardi au vendredi : 10 h à 22 h
Samedi et dimanche : 10 h à 18 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.