Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

PR4.6.43.1 ( 22 avril 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Erratum au document PR4.6.43

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ34.1 ( 20 avril 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du DQ34, document disponible sous la cote PR4.6.43.1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ32 ( 16 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ33 ( 16 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ21.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses à la question du document DQ21

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ32.1 ( avril 2020, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ34 ( 21 avril 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3 ( 9 avril 2020, 13 pages, pdf, 0.99 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.1 ( 20 décembre 2017, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Avis de non-conformité – Non-respect du certificat d’autorisation émis le 20 décembre 2016 pour la restauration de la section Nord de la halde de résidus miniers Flintkote – phase 1, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.2 ( 20 septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Autorisation – Restauration d’une partie du site de la mine BC-1 (secteur 1) en valorisant des matériaux contenant de l’amiante – Phase I, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.3 ( 20 décembre 2016, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Certificat d’autorisation – Restauration de la section Nord de la halde de résidus miniers Flintkote – Phase 1, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.4 ( 25 octobre 2019, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Autorisation – Restauration d’une partie de la section Nord-Ouest de la halde de résidus miniers de la mine National en valorisant des matériaux de l’amiante – Phase I, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.5 ( 13 janvier 2020, 7 pages, pdf, 0.58 Mo )

5e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.6 ( 28 août 2019, 7 pages, pdf, 0.99 Mo )

4e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.7 ( 18 décembre 2018, 7 pages, pdf, 0.87 Mo )

3e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.8 ( 8 août 2018, 7 pages, pdf, 0.86 Mo )

2e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Thibodeau, Bernard et Elphège — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.9 ( 5 juillet 2017, 8 pages, pdf, 0.52 Mo )

Rapport d’expertise d’échantillonnage de « bruits de fond » concernant une évaluation stratégique pour la présence de fibres d’amiante respirables en concentration statique dans l’air atmosphérique à 4 endroits différents, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Beauparlant, Martin – Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2020

DB39 ( 15 janvier 2020, 24 pages, pdf, 3 Mo )

BAPE – Exposition des travailleurs dans les sols contaminés avec des résidus miniers amiantés

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2020

DQ28.1 ( 14 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ24.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ29 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ30 ( 9 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ31 ( 15 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ11.1 ( 6 avril 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ14.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions du DQ14