Documentation du dossier

Auteur: Société de développement économique de la région de Thetford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

DC2.8 ( 7 août 2013, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Table interministérielle région de Thetford : il est grand temps d’agir !, correspondance adressée à la première ministre du Québec

Auteur: Société de développement économique de la région de Thetford — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 décembre 2019

DC2.9 ( 22 mars 2018, 40 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Mémoire sur le projet – Règlement interdisant l’amiante et les produits contenant de l’amiante et les modifications connexes proposées au règlement sur l’exportation des substances figurant à la liste des substances d’exportation contrôlée

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —12 décembre 2019

DT1 ( 4 décembre 2019, 171 pages, pdf, 0.96 Mo )

Séance tenue le 4 décembre 2019 en soirée à Asbestos

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —12 décembre 2019

DT3 ( 5 décembre 2019, 144 pages, pdf, 0.84 Mo )

Séance tenue le 5 décembre 2019 en soirée à Asbestos

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —12 décembre 2019

DT4 ( 6 décembre 2019, 100 pages, pdf, 0.67 Mo )

Séance tenue le 6 décembre 2019 en avant-midi à Asbestos

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2019

PR4.8.1 ( 11 décembre 2019, 28 pages PDF, pdf, 0.87 Mo )

Présentation du ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Ministère des Transports — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 décembre 2019

PR4.2.3 ( s. d., 29 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du ministère des Transports

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.1b.1 ( 4 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Erratum au rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.1b.2 ( 5 décembre 2019, 14 pages, pdf, 0.67 Mo )

Présentation du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.4.1 ( 5 décembre 2019, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.6b.1 ( 4 décembre 2019, 36 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.6b.2 ( 4 décembre 2019, 36 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, version corrigée

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.7.1 ( 6 décembre 2019, 16 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 décembre 2019

AV8 ( 27 et 28 novembre 2019, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis public sur le projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 novembre 2019

DD2 ( 28 novembre 2019, 16 pages, pdf, 3 Mo )

Breffage technique du BAPE pour les médias

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 novembre 2019

PR4.1b ( 28 novembre 2019, 39 pages, pdf, 0.90 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —22 novembre 2019

PR4.1.1 ( 21 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Lettre à Madame Marion Schnebelen du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Organisation mondiale de normalisation (ISO), 2019a — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6.41 ( octobre 2019, 75 pages, pdf, 0.07 Mo )

Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert direct

Auteur: Organisation mondiale de normalisation (ISO), 2019b — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6.42 ( octobre 2019, 84 pages, pdf, 0.07 Mo )

Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert indirect

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6b ( novembre 2019, 36 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, version corrigée du document PR4.6

Auteur: Ruff, Kathleen — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 novembre 2019

DC1 ( 21 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Courriel adressé à la commission

Auteur: Righton Canada et Association canadienne des médecins pour l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 novembre 2019

DC1.1 ( 18 novembre 2019, 10 pages, pdf, 0.23 Mo )

Annexe au document DC1 – Lettre adressée au premier ministre du Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 novembre 2019

DC1.2 ( 21 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Réponse au courriel du 21 novembre 2019

Auteur: Us Department of Labor — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 novembre 2019

PR4.6.18 ( juillet 1997, 1, pdf, 0.06 Mo )

L’amiante dans l’air – méthode ID-160

Auteur: Shugar, S. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 novembre 2019

PR4.6.34 ( 1979, 185 pages, pdf, 0.05 Mo )

« Impacts de l’amiante sur les milieux naturels au Canada »