Documentation du dossier
PR4.6.20 ( août 2014., 12 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
PR4.6.21 ( 2018, 110 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Normes et critères québécois de qualité de l’atmosphère – Version 6
PR4.6.22 ( Septembre 2017, 12 pages, pdf, 0.24 Mo )
Normes et critères de qualité de l’atmosphère du Québec : Cadre de détermination et d’application
PR4.6.23 ( novembre 2007, 8 pages et annexes, pdf, 0.95 Mo )
Les fibres d’amiante dans l’air ambiant au Québec – Analyse des données disponibles
PR4.3 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.63 Mo )
Rapport sectoriel du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
PR4.4 ( s. d., 13 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
Rapport sectoriel du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
PR4.5 ( 7 novembre 2019, 39 pages et annexe, pdf, 0.83 Mo )
Rapport sectoriel de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail
PR4.6 ( novembre 2019, 51 pages, pdf, 0.86 Mo )
Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
PR4.6.2 ( 18 janvier 1995, 44 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
PR4.6.4 ( mars 2019, 219 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés
PR4.6.24 ( octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )
Question en rapport avec des sols contenant de l’amiante, courriels
PR4.6.25 ( 2019, 16 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
PR4.6.1 ( septembre 2001, 327 pages et annexes, pdf, 0.03 Mo )
PR4.6.26 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )
Note sur la gestion des remblais contenant de l’amiante dans la région de Thetford Mines
PR4.6.27 ( 27 novembre 2001, 15 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Rapport des travaux du Comité directeur sur l’amiante – Dossier remblai d’amiante
PR4.6.3 ( septembre 1979, pages 187 à 195, pdf, 0.05 Mo )
PR4.6.30 ( 27 mai 2003, 2 pages et annexes, pdf, 0.11 Mo )
PR4.6.39 ( novembre 2013, 218 pages, pdf, 14 Mo )
Rapport de caractérisation des résidus miniers – Région de Thetford Mines
PR4.6.5 ( février 1986, pages 74 à 85, pdf, 0.05 Mo )
ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
PR4.6.40 ( octobre 2016, 37 pages et annexes, pdf, 15 Mo )
PR4.6.7 ( 2012, 501 pages, pdf, 0.05 Mo )
PR4.1 ( novembre 2019, 30 pages et annexe, pdf, 0.85 Mo )
Rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux
PR4.2 ( Novembre 2019, 15 pages et annexe, pdf, 1 Mo )
PR4.2.1 ( novembre 2019, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )
PR4.2.2 ( 10 novembre 2019, 22 pages, pdf, 0.41 Mo )