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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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551 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ13.2 ( 2 avril 2020, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1 à 5 du document DQ13

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ16.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ17.5 ( 2 avril 2020, 6 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Complément de réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ18 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ19 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ20 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ21 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ22 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ22.1 ( 3 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ23 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ24 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ23.1 ( 6 avril 2020, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ25 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ26 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ27 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ27.1 ( 6 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT1.1 ( 4 décembre 2019, 11 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 4 décembre 2019 en soirée à Asbestos, pages 104 à 113

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT2.1 ( 5 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 5 décembre 2019 en après-midi à Asbestos, page 54

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT6.1 ( 11 décembre 2019, 6 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 décembre 2019 en après-midi à Thetford Mines, pages 2, 113, 114, 120 et 121

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT7.1 ( 11 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 décembre 2019 en soirée à Thetford Mines, page 32, ligne 38, page 33, ligne 7 et page 33, ligne 32

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

PR4.6.43 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Problématique de la contamination des eaux de surface par les haldes de résidus miniers d’amiante

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DB4.5 ( s. d., 21 pages, pdf, 3 Mo )

Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques, guide de discussion

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DB4.6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Listes des minéraux critiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ1.3 ( 19 février 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ17.4 ( 26 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ17

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque du Cégep de Thetford
671, boulevard Frontenac Ouest
Thetford Mines (Québec) G6G 1N1

Téléphone : 418 338-8591, poste 249

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier:
Lundi au vendredi : 8 h 15 à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

Horaire des fêtes:
24 au 26 décembre Fermé
27 décembre : 13 h à 20 h
28 décembre : 10 h à 16 h
29 décembre : 12 h à 16 h
31 décembre 2019 au 2 janvier 2020: Fermé

Horaire estival (à partir du 25 juin 2020):
Lundi au vendredi : 13 h à 16 h et 18 h à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée le 12 avril et le 24 juin 2020.

Adresse

Bibliothèque municipale d’Asbestos
351, boulevard Saint-Luc
Asbestos (Québec) J1T 2W4

Téléphone : 819 879-7171 poste 3401

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi et mercredi : 17 h à 20 h
Mardi : 10 h à 13 h et 14 h à 17 h
Jeudi : 14 h à 17 h
Vendredi : 14 h à 18 h
Samedi : 9 h à 12 h
Dimanche : 13 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.

Adresse

Centre récréatif Saint-Roch
230, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6L5

Téléphone : 418 641-6789

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi au vendredi : 8 h à 21 h
Samedi et dimanche : 9 h à 17 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25 et 31 décembre 2019, le 1er janvier, le 24 juin et le 1er juillet 2020.
Le 26 décembre 2019 et le 2 janvier 2020, la bibliothèque est ouverte exceptionnellement à partir de 13 h jusqu’à 21 h.

Adresse

Grande Bibliothèque – Collection nationale
475, boulevard De Maisonneuve Est
Montréal (Québec) H2L 5C4

Téléphone : 514 873-1100 (région de Montréal)
ou 1 800 363-9028 (ailleurs au Québec)

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi : Fermée
Mardi au vendredi : 10 h à 22 h
Samedi et dimanche : 10 h à 18 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.