Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ17.2 ( 7 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.81 Mo )

Complément de réponse à la question 4 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ18.1 ( 7 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ25.1 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du DQ25

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 avril 2020

DQ28 ( 8 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ21 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ22 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ22.1 ( 3 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ23 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ24 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ23.1 ( 6 avril 2020, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ25 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ26 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ27 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ27.1 ( 6 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT1.1 ( 4 décembre 2019, 11 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 4 décembre 2019 en soirée à Asbestos, pages 104 à 113

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT6.1 ( 11 décembre 2019, 6 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 décembre 2019 en après-midi à Thetford Mines, pages 2, 113, 114, 120 et 121

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT7.1 ( 11 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 11 décembre 2019 en soirée à Thetford Mines, page 32, ligne 38, page 33, ligne 7 et page 33, ligne 32

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ13.2 ( 2 avril 2020, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1 à 5 du document DQ13

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ16.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ17.5 ( 2 avril 2020, 6 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Complément de réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ18 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ19 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ20 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DT2.1 ( 5 décembre 2019, 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Errata à la transcription de la séance tenue le 5 décembre 2019 en après-midi à Asbestos, page 54

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

PR4.6.43 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Problématique de la contamination des eaux de surface par les haldes de résidus miniers d’amiante