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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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551 résultats

Auteur: Exova — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

DQ17.4.1 ( 1er août 2014, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Caractérisation minéralogique en microscopie polarisante et dispersion de couleurs – Méthode IRSST 244-3, certificat d’analyse

Auteur: Camus, Michel — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DB38 ( s. d., 10 pages et annexes, pdf, 0.48 Mo )

Lettre et complément d’information

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ8.2 ( 24 mars 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mars 2020

DQ15 ( 24 mars 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ15.1 ( 25 mars 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mars 2020

DQ16 ( 24 mars 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mars 2020

DQ17 ( 24 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ17.1 ( 25 mars 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question 3 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ17.2 ( 25 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question 4 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ17.3 ( 25 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

DQ8.1 ( 23 mars 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ8

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

DQ13.1 ( 23 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions 4 et 5 du document DQ13

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ7.1 ( 17 mars 2020, 10 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.1 ( 20 mars 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.2 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.33 Mo )

Complément de réponse au document DQ12.1, Mine Jeffrey

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.3 ( juin 2016, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )

Le secteur minier au Québec – Enjeux environnementaux et cadre normatif pour les rejets liquides, réponse, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.4 ( février 2009, 35 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Secteur minier – 2006, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.5 ( novembre 2009, 36 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Secteur minier – 2007, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.6 ( août 2010, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2008, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.7 ( septembre 2011, 27 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2009, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ9.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.8 ( septembre 2011, 27 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2010, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.9 ( 16 juin 2014, 15 pages et annexes, pdf, 0.84 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2011, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.10 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2012, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.11 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2013, complément de réponse au document DQ12.1

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque du Cégep de Thetford
671, boulevard Frontenac Ouest
Thetford Mines (Québec) G6G 1N1

Téléphone : 418 338-8591, poste 249

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier:
Lundi au vendredi : 8 h 15 à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

Horaire des fêtes:
24 au 26 décembre Fermé
27 décembre : 13 h à 20 h
28 décembre : 10 h à 16 h
29 décembre : 12 h à 16 h
31 décembre 2019 au 2 janvier 2020: Fermé

Horaire estival (à partir du 25 juin 2020):
Lundi au vendredi : 13 h à 16 h et 18 h à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée le 12 avril et le 24 juin 2020.

Adresse

Bibliothèque municipale d’Asbestos
351, boulevard Saint-Luc
Asbestos (Québec) J1T 2W4

Téléphone : 819 879-7171 poste 3401

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi et mercredi : 17 h à 20 h
Mardi : 10 h à 13 h et 14 h à 17 h
Jeudi : 14 h à 17 h
Vendredi : 14 h à 18 h
Samedi : 9 h à 12 h
Dimanche : 13 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.

Adresse

Centre récréatif Saint-Roch
230, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6L5

Téléphone : 418 641-6789

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi au vendredi : 8 h à 21 h
Samedi et dimanche : 9 h à 17 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25 et 31 décembre 2019, le 1er janvier, le 24 juin et le 1er juillet 2020.
Le 26 décembre 2019 et le 2 janvier 2020, la bibliothèque est ouverte exceptionnellement à partir de 13 h jusqu’à 21 h.

Adresse

Grande Bibliothèque – Collection nationale
475, boulevard De Maisonneuve Est
Montréal (Québec) H2L 5C4

Téléphone : 514 873-1100 (région de Montréal)
ou 1 800 363-9028 (ailleurs au Québec)

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi : Fermée
Mardi au vendredi : 10 h à 22 h
Samedi et dimanche : 10 h à 18 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.