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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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551 résultats

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.12 ( juin 2016, 18 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2014, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Lapalme, Kathrine — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —19 mars 2020

DC5 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

L’amiante chez les travailleur.e.s de la construction

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ8 ( 13 mars 2020, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ9 ( 13 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ10 ( 13 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2020

DQ10.1 ( 16 mars 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ11 ( 13 mars 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Question à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ12 ( 16 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ13 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ14 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Fédération québécoise des municipalités — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2020

DC4 ( 9 mars 2020, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

Mémoire sur l’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus amiantés

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ5 ( 9 mars 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ5.1 ( 16 mars 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ6 ( 11 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ6.1 ( mai 1991, 107 pages et annexes, pdf, 25 Mo )

Qualité des eaux du bassin de la rivière Bécancour, 1979 à 1989, réponse à la question du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ7 ( 11 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: SNC Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

Métallurgie Magnola inc.

DB6.8.2 ( décembre 2017, 46 pages et annexe, pdf, 13 Mo )

Caractérisation environnementale – Phase II – Rapport final

Auteur: SNC Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

Métallurgie Magnola inc.

DB6.8.2.1 ( s. d., 37 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Caractérisation environnementale Phase II, annexes A et B

Auteur: SNC Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

Métallurgie Magnola inc.

DB6.8.2.2 ( août 2007, 96 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Caractérisation environnementale Phase II, annexe C

Auteur: Métallurgie Magnola inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

DB6.8.2.3 ( s. d., 88 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Caractérisation environnementale Phase II, certificat d’analyse, pour SNC Lavalin

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 mars 2020

DQ4 ( 6 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Question au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

DQ4.1 ( 10 mars 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du DQ4

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2020

DB7.2.7.1 ( 10 mars 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Synthèse – Déclaration des réseaux de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, version corrigée du DB7.2.7

Auteur: Alliance Magnésium — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2020

DB22.4 ( 5 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Demande de préservation de confidentialité – Suivi de la rencontre du 13 février 2020, correspondance de Alliance Magnésium inc.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 mars 2020

DB22.4.1 ( 11 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de divers documents suivant une demande de non-divulgation de Alliance Magnésium inc., réponse de la commission au document DB22.4

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque du Cégep de Thetford
671, boulevard Frontenac Ouest
Thetford Mines (Québec) G6G 1N1

Téléphone : 418 338-8591, poste 249

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier:
Lundi au vendredi : 8 h 15 à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

Horaire des fêtes:
24 au 26 décembre Fermé
27 décembre : 13 h à 20 h
28 décembre : 10 h à 16 h
29 décembre : 12 h à 16 h
31 décembre 2019 au 2 janvier 2020: Fermé

Horaire estival (à partir du 25 juin 2020):
Lundi au vendredi : 13 h à 16 h et 18 h à 20 h
Samedi : 10 h à 16 h
Dimanche : 12 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée le 12 avril et le 24 juin 2020.

Adresse

Bibliothèque municipale d’Asbestos
351, boulevard Saint-Luc
Asbestos (Québec) J1T 2W4

Téléphone : 819 879-7171 poste 3401

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi et mercredi : 17 h à 20 h
Mardi : 10 h à 13 h et 14 h à 17 h
Jeudi : 14 h à 17 h
Vendredi : 14 h à 18 h
Samedi : 9 h à 12 h
Dimanche : 13 h à 16 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.

Adresse

Centre récréatif Saint-Roch
230, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6L5

Téléphone : 418 641-6789

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi au vendredi : 8 h à 21 h
Samedi et dimanche : 9 h à 17 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25 et 31 décembre 2019, le 1er janvier, le 24 juin et le 1er juillet 2020.
Le 26 décembre 2019 et le 2 janvier 2020, la bibliothèque est ouverte exceptionnellement à partir de 13 h jusqu’à 21 h.

Adresse

Grande Bibliothèque – Collection nationale
475, boulevard De Maisonneuve Est
Montréal (Québec) H2L 5C4

Téléphone : 514 873-1100 (région de Montréal)
ou 1 800 363-9028 (ailleurs au Québec)

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire régulier et estival:
Lundi : Fermée
Mardi au vendredi : 10 h à 22 h
Samedi et dimanche : 10 h à 18 h

La bibliothèque sera fermée les 24, 25, 26 et 31 décembre 2019, les 1er et 2 janvier, le 13 avril, le 18 mai, le 24 juin et le 1er juillet 2020.