Documentation du dossier

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.9 ( 16 juin 2014, 15 pages et annexes, pdf, 0.84 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2011, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.10 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2012, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.11 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2013, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.12 ( juin 2016, 18 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2014, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.6 ( août 2010, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2008, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Lapalme, Kathrine — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —19 mars 2020

DC5 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

L’amiante chez les travailleur.e.s de la construction

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ8 ( 13 mars 2020, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ9 ( 13 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ10 ( 13 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2020

DQ10.1 ( 16 mars 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ11 ( 13 mars 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Question à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ12 ( 16 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ13 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ14 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Ministère de l’Environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ6.1 ( mai 1991, 107 pages et annexes, pdf, 25 Mo )

Qualité des eaux du bassin de la rivière Bécancour, 1979 à 1989, réponse à la question du document DQ6

Auteur: Fédération québécoise des municipalités — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2020

DC4 ( 9 mars 2020, 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

Mémoire sur l’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus amiantés

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ5 ( 9 mars 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ5.1 ( 16 mars 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ6 ( 11 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ7 ( 11 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: SNC Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

Métallurgie Magnola inc.

DB6.8.2 ( décembre 2017, 46 pages et annexe, pdf, 13 Mo )

Caractérisation environnementale – Phase II – Rapport final

Auteur: SNC Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

Métallurgie Magnola inc.

DB6.8.2.1 ( s. d., 37 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Caractérisation environnementale Phase II, annexes A et B

Auteur: SNC Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

Métallurgie Magnola inc.

DB6.8.2.2 ( août 2007, 96 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Caractérisation environnementale Phase II, annexe C

Auteur: Métallurgie Magnola inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

DB6.8.2.3 ( s. d., 88 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Caractérisation environnementale Phase II, certificat d’analyse, pour SNC Lavalin

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 mars 2020

DQ4 ( 6 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Question au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur