Documentation du dossier

Auteur: Christine BERNIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM1 ( 19 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Christine BERNIER : Mémoire

Auteur: Monique RONDEAU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM2 ( 28 avril 2021, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Monique RONDEAU : Mémoire soumis au BAPE concernant la gestion et l’élimination des résidus ultimes

Auteur: Corine DE REPENTIGNY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Corine DE REPENTIGNY : Mémoire

Auteur: Mathieu RONDEAU pour Soleco — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM5 ( 28 avril 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Mathieu RONDEAU pour Soleco : Mémoire

Auteur: Michel LAMOND — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Michel LAMOND : Collecte et récupération des résidus ultimes au Québec, mémoire

Auteur: Sepideh ANVAR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Sepideh ANVAR : BAPE sur les résidus ultimes – soumission citoyenne, mémoire

Auteur: Gilles NADEAU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Gilles NADEAU : Mémoire

Auteur: Martin NICOL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Martin NICOL : Mémoire

Auteur: Montreal Raging Grannies — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Montreal Raging Grannies : Mémoire

Auteur: Nadia POIRIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Nadia POIRIER : Mémoire pour le Front commun québécois sur la gestion écologique des déchets

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 mai 2021

DT17 ( 28 avril 2021, 190 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 8 – Détournement des matières résiduelles, séance tenue le 28 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Martin MENARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 mai 2021

DM4 ( 27 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.86 Mo )

Martin MENARD : Solutions et réflexions sur le modèle d’affaires sur la gestion des matières résiduelles au Québec, mémoire

Auteur: Joel MARQUIS. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 mai 2021

DM16 ( Mars 2021, 10 pages, pdf, 0.27 Mo )

Joel MARQUIS. : La gestion des déchets ultimes au Québec, mémoire,

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2021

DT15 ( 23 avril 2021, 104 pages, pdf, 0.88 Mo )

Atelier 6 – Organisation de la gestion des matières résiduelles, séance tenue le 23 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2021

DT16 ( 27 avril 2021, 138 pages, pdf, 0.71 Mo )

Atelier 7 – Organisation de la gestion des matières résiduelles, séance tenue le 27 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mai 2021

DT13 ( 21 avril 2021, 129 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 4 – Organisation de la gestion des matières résiduelles, séance tenue le 21 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DB1.36 ( 29 avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Information complémentaire concernant les plaintes pour le brûlage de matières résiduelles dans les lieux d’enfouissement en milieu nordique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 avril 2021

DT14 ( 22 avril 2021, 137 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 5 – Organisation de la gestion des matières résiduelles , séance tenue le 22 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 avril 2021

DT11 ( 14 avril 2021, 146 pages, pdf, 0.78 Mo )

Atelier 2 – Experts internationaux, séance tenue le 14 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement et Comité consultatif de l'environnement Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DA5.3 ( 27 avril 2021, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Accord administratif concernant la consultation sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement and Commission of the Kativik Environmental advisory committee — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DA5.3 ( April 27th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Administrative agreement concerning the consultation on current status and management of final waste

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 avril 2021

DT12 ( 20 avril 2021, 126 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier 3 – Production et consommation des biens, séance tenue le 20 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 avril 2021

DB1.34 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Résumé de l’encadrement environnemental par les Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 avril 2021

DB1.35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au BAPE : Pourquoi l’établissement d’une usine de biométhanisation n’est pas soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement?

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.33 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Analyse succincte de l'impact de l'utilisation des digestats et leurs contributions au dépassement des quantités de phosphore autorisé en agriculture