Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 avril 2021

DT10 ( 13 avril 2021, 204 pages, pdf, 1 Mo )

Atelier d’échange et de réflexion, séance tenue le 13 avril 2021, par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.31 ( 27 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question concernant la possible révision du Règlement sur la récupération et la valorisation des produits par les entreprises

Auteur: Transfert Environnement pour le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.32 ( 15 février 2008, 73 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude de préfaisabilité : Bannissement de l’élimination des organiques – Rapport

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.32.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Choix des technologies de traitement de la matière organique

Auteur: Table de travail sur les plastiques agricoles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 avril 2021

DA3.1 ( Novembre 2020, 23 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Orientations pour l’implantation du programme permanent de récupération et de valorisation des plastiques agricoles au Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'Environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2021

CM3.1 ( s.d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Modification au curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 avril 2021

DD4.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes – Guide d’accompagnement, mise à jour du document

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2021

CR2.1 ( 16 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Lettre de retrait

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 avril 2021

DD7 ( 20 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )

Décision de la commission sur la demande de confidentialité du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Section québécoise de la SWANA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DA2.5 ( s.d., 30 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Atelier d’échange et de réflexion

Auteur: EnviroCompétences — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DA2.5.2 ( 29 mai 2020, 45 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude sur les besoins de main-d’œuvre dans les centres de tri au Québec – Rapport final

Auteur: Section québécoise de la SWANA et Réseau Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DA2.5.1 ( s. d., 42 pages, pdf, 5 Mo )

Guide à l’intention des organisations municipales – Plan de gestion des débris après sinistre

Auteur: THEMELIS, Nikolas J. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DA2.6 ( April 5th, 2021, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Carbon emissions of Sanitary Landfilling of MSW vs Combustion with Energy Recovery (WTE): In a nutshell

Auteur: THEMELIS, Nikolas J. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DA2.6.1 ( 15 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Informations complémentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DB1.30 ( 19 avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponses complémentaires au document DB1.7

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB1.29 ( 15 avril 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question concernant la liste des produits sous le principe de la responsabilité élargie des producteurs (REP)

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.8 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Existe-t-il des études qui documentent l’exposition des populations limitrophes aux contaminants rejetés dans les lixiviats des lieux d’enfouissement en milieu nordique québécois? – Réponse à une question de la commission – Séance du 1er avril 2021

Auteur: Institut national de santé publique de Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.9 ( 14 avril 2021, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Existe-t-il des études qui documentent la contamination d’eau souterraine qui alimente des puits privés à proximité de lieux d’enfouissement technique et la santé de la population dans le sud du Québec? – Réponse à une question de la commission – Séance du 25 mars 2021

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.7 ( 1er avril 2021, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Quels sont les impacts de la biométhanisation sur la santé humaine? – Réponse à une question citoyenne – Séance du 31 mars 2021

Auteur: Confederation of European Waste to-Energy Plants — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA2.4 ( April 14th, 2021, 24 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Waste-to-Energy in Europe

Auteur: RAZGAITYTĖ, Agnė — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DA2.4.1 ( April 14th, 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Additional information email

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 avril 2021

DT9 ( 1er avril 2021, 114 pages, pdf, 0.68 Mo )

Séance tenue le 1er avril 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB1.26 ( 13 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question concernant le bruit

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB1.27 ( 13 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponse aux questions concernant les pouvoirs du MELCC en matière de publicité ou de contrôle de la publicité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB1.28 ( 13 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question concernant des études sur la gestion des matières résiduelles dans les territoires nordiques canadiens