Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 juin 2021

DQ4.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions 2 à 9 du document DQ4

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juin 2021

DQ4.3 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions 1, 11, 17 et 19 du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2021

DQ5 ( 23 juin 2021, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question à RECYC-QUÉBEC

Auteur: Recyc-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2021

DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Chaîne de valeur et intervenants de la gestion des matières résiduelles au Québec, réponse à la question du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2021

DQ6 ( 6 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions à RECYC-QUÉBEC

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DQ6.1 ( 13 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ6 du BAPE

Auteur: RECYC-QUÉBEC et Éco Entreprises Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DQ6.2 ( 17 juin 2019, 22 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

ACA 2018 – Mise à jour simplifiée des intrants, rapport sommaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2021

DQ7 ( 6 juillet 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2021

DQ7.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.2 ( 25 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Liste des lieux d'enfouissement sanitaire (LES) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.3 ( 25 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Liste des dépôts de matériaux secs (DMS) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.4 ( 25 mai 2021, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des lieux d'enfouissement technique (LET) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.5 ( 25 mai 2021, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lieux d'enfouissement de débris de construction et démolition (LEDCD) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.6 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par municipalité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.6.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

Élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par MRC, territoire équivalent et communauté métropolitaine

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.7 ( 2019, 58 pages, pdf, 3 Mo )

Suivi de reddition par MRC

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Entente concernant l’octroi à l’administration régionale Kativik d’une subvention afin d’assurer le transport et la valorisation des métaux accumulés sur le territoire des communautés du Nunavik, projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2021

DQ8 ( 6 juillet 2021, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2021

DQ8.1 ( 6 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2021

DQ9 ( 8 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions au comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK)

Auteur: Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2021

DQ9.1 ( 15 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux questions 1 et 2 du document DQ9

Auteur: Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2021

DQ9.2 ( 13 avril 2018, 10 pages, pdf, 3 Mo )

Convention d’aide financière entre Recyc Québec et l’administration régionale Kativik

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 juillet 2021

DQ10 ( 13 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2021

DQ10.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 juillet 2021

DQ11 ( 13 juillet 2021, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Questions à Recyc-Québec