Documentation du dossier

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2021

DB5.3 ( 7 avril 2021, 6 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Réponses aux questions adressées à la CMQ lors de la séance du 30 mars 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

PR4.1a ( Mars 2021, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Erratum au rapport sectoriel

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.18 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question concernant les lieux d’enfouissement technique (LET) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.19 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question concernant la répartition des redevances à l’élimination

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.20 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Erratum aux présentations du MELCC durant la première partie d’audience

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.21 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Études relatives à l’exploitation de l’incinérateur de Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.22 ( 7 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question concernant la durabilité, la réparabilité et l’obsolescence des biens de consommation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 avril 2021

DT5 ( 24 mars 2021, 112 pages, pdf, 0.66 Mo )

Séance tenue le 24 mars 2021 en soirée par visioconférence

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.18 ( 1er avril 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Informations pertinentes – participation citoyenne et acceptabilité sociale

Auteur: Ministère de l'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB1.16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Projets acceptés au Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC)

Auteur: MIinistère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB1.17 ( s. d., 20 pages PDF, pdf, 5 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Territoires nordiques, éloignés et isolés

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.16 ( 1er avril 2021, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Présentation régionale – regroupement 3

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.17 ( 1er avril 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Informations – Bureau de la concurrence Canada

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.19 ( 1er avril 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Projet de loi 65 – Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

Auteur: Ministère de Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB3.6 ( 26 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.69 Mo )

Rectification quant à des propos tenus concernant l’incinérateur de la Ville de Québec lors de la séance du 30 mars 2021 à 19 h

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB6.20 ( Février 2017, 134 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2015-2020

Auteur: EnviroRcube — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 avril 2021

DC2 ( 26 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse aux questions sur la tarification au poids ou à l’acte des déchets

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 avril 2021

DC3 ( 1er avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Projets de traitement technique de matières résiduelles en sol québécois

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2021

DT3 ( 25 mars 2021, 104 pages, pdf, 0.64 Mo )

Séance tenue le 25 mars 2021 en après-midi par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —6 avril 2021

DT4 ( 25 mars 2021, 82 pages, pdf, 0.52 Mo )

Séance tenue le 25 mars 2021 en soirée par visioconférence

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

PR4.5.2 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Conditions favorables à la cohabitation avec un lieu de traitement des matières résiduelles – Fiche synthèse thématique

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.15 ( Juin 2020, 10 pages, pdf, 0.78 Mo )

Modification du PMGMR

Auteur: SNC-LAVALLIN pour la MRC LAJEMMERAIS et la TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURONNE SUD DE LA CMM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.16 ( Décembre 2009, 20 pages, pdf, 0.71 Mo )

Étude de gestion des matières organiques et des déchets ultimes pour le territoire de la Couronne Sud de la CMM – Plan directeur

Auteur: Dessau pour la Ville de Laval — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.17 ( Décembre 2008, 50 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles - Lignes directrices, Rapport final

Auteur: CONSULTANTS S.M. INC. pour l’AGGLOMÉRATION de LONGUEUIL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.18 ( Juin 2011, 149 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan directeur de gestion des matières résiduelles