Documentation du dossier

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB2.13 ( 30 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.59 Mo )

Présentation régionale – regroupement 2a

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB5.2 ( 30 mars 2021, 23 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Portrait de la gestion des matières résiduelles – Territoire de la Communauté métropolitaine de Québec (Rive-Nord)

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB1.12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Regroupement régional 2a, mise à jour de la présentation du 30 mars 2021

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB2.14 ( 31 mars 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Récupération des matières organiques dans les multilogements

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DB1.7 ( s.d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Projets en exploitation utilisant des technologies de traitement thermique des matières résiduelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DB4.2 ( 29 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.48 Mo )

Réponse aux questions complémentaires de la séance du 25 mars 2021

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DB5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Étapes et études dans le cadre de la révision du Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB3.4 ( 26 mars 2021, 5 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 mars 2021 à 13 h 30

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB1.5 ( 26 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Documents demandés lors de la séance du 25 mars 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB1.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Essais de toxicité sélectionnés pour la vérification du respect des critères de toxicité globale à l’effluent final

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7 ( 26 mars 2021, 3 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Complément de réponse aux questions posées lors des séances du 24 et 25 mars 2021

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7.1 ( Décembre 2020, 766 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Manuel de la présentation de l’information financière municipale

Auteur: Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes du Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7.2 ( 2018, 19 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Procédure de traitement des divulgations d’actes répréhensibles à l’égard des municipalités et des plaintes en cas de représailles

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.11 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Exemples de mesures pour chacune des thématiques identifiées – Révision des plans de gestion des matières résiduelles (PGMR)

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.11.1 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Exemples de mesures pour chacune des thématiques identifiées – Révision des plans de gestion des matières résiduelles (PGMR)

Auteur: RECYC-QUÉBEC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.12 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Informations – centres de tri et collecte sélective

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.10 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Informations – REP et études

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB4.1 ( Août 2018, 17 pages, pdf, 0.16 Mo )

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB6.3 ( 15 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Sommaire décisionnel

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB6.4 ( s. d.,, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Documents de références – Document de consultation – L’élimination des matières résiduelles (janvier 2021)

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.8 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.89 Mo )

Emplois et retombées économiques

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.8.1 ( Mars 2011, 9 pages PDF, pdf, 0.90 Mo )

Les bénéfices économiques de la récupération et de la mise en valeur des matières résiduelles au Québec - Fiches informatives

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.9 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Informations - régime de compensation pour la collecte sélective

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB4 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions complémentaires des séances du 23 et 24 mars 2021

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )

L’élimination des résidus ultimes, présentation du 24 mars 2021