Documentation du dossier

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.2.1 ( 24 mars 2021, 13 pages, pdf, 0.81 Mo )

Informations complémentaires – regroupement 1

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.4 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Informations complémentaires – économie linéaire et économie circulaire

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.5 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur le droit de regard

Auteur: RECYC-QUÉBEC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.6 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur les matières organiques

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB5 ( 24 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions adressées à la CMQ lors de la séance du 23 mars 2021 – Audience publique du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB6.1 ( Mars 2021, 14 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

Le plan métropolitain de gestion des matières résiduelles : pour une gestion responsable de notre environnement

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.2 ( 20 février 1987, 121 pages, pdf, 3 Mo )

Exposé historique de l’ancien dépotoir municipal de Ville de Lasalle 1984-1987 – Document de travail

Auteur: Claude BEAUDET — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —25 mars 2021

DC1 ( 24 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Courriel d’information à l’intention de la commission

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.7 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Retombées des symbioses industrielles

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.2 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question de la commission concernant le volet analyse de cycle de vie dans le cadre de l’application de la hiérarchie des 3RV-E prévue à la Loi sur la qualité de l’environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.3 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Complément d’information relatif aux calculs effectués pour les scénarios des besoins d’élimination au Québec en 2041

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.4 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Informations concernant le Programme de redistribution pour la commission du BAPE

Auteur: Ministère de Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB3.2 ( 25 mars 2021, 4 pages, pdf, 0.73 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 23 mars 2021 à 19 h sur la gestion des dépassements observés à l’incinérateur de Québec

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB3.3 ( 16 avril 2018, 5 pages, pdf, 7 Mo )

Projet d’utilisation de la vapeur excédentaire de l’incinérateur de la Ville de Québec comme source d'énergie par le NCH – Avis de santé publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB1 ( s. d., 19 pages, pdf, 4 Mo )

L’élimination des résidus ultimes, présentation du 23 mars 2021

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2 ( 23 mars 2021, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation générale

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2.1 ( 23 mars 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 23 mars 2021

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2.2 ( 24 mars 2021, 8 pages, pdf, 0.87 Mo )

Présentation régionale – regroupement 1

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2.3 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur l’indice de prix

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB3 ( 24 mars 2021, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Odeurs et effets possibles sur la santé – Présentation du 24 mars 2021

Auteur: Minstère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB3.1 ( 24 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Émission de méthane par les lieux d’enfouissement au Canada

Auteur: Ministère de Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 mars 2021

PR4.5a ( 22 mars 2021, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Erratum du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 mars 2021

AV8 ( 17 mars 2021, 6 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis publics publiés dans différents médias

Auteur: Équiterre — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 mars 2021

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

DD6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Correspondance adressée à la commission du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 mars 2021

DD6.1 ( 19 mars 2021, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Réponse de la commission au document DD6