Documentation du dossier

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT28.1 ( er juin 2021, 2 h 58 min 57 s, pdf, 0.08 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 1er juin 2021 en soirée, vidéo YouTube

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 juin 2021

DT29 ( 8 juin 2021, 97 pages, pdf, 0.70 Mo )

Séance tenue le 8 juin 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT29.1 ( 8 juin 2021, 2 h 45 min 40 s, pdf, 0.08 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 8 juin 2021 en matinée, vidéo YouTube

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT29.2 ( 8 juin 2021, 45 min 47 s, pdf, 0.08 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 8 juin 2021 en après-midi, vidéo YouTube

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2021

DT30 ( 9 juin 2021, 56 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 9 juin 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT30.1 ( 9 juin 2021, 2 h 10 min 01 s, pdf, 0.08 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 9 juin 2021 en matinée, vidéo YouTube

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2021

DT31 ( 9 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Séance tenue le 9 juin 2021 en après-midi, par visioconférence

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT31.1 ( 9 juin 2021, 1 min 50 s, pdf, 0.10 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 9 juin 2021 en après-midi, vidéo YouTube

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2021

DT32 ( 10 juin 2021, 57 pages, pdf, 0.46 Mo )

Séance tenue le 10 juin 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT32.1 ( 10 juin 202, 2 h 39 min 09 s, pdf, 0.08 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 10 juin 2021 en matinée, vidéo YouTube

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DT33 ( 16 septembre 2021, 58 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 16 septembre 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 septembre 2021

DT33.1 ( 16 septembre 2021, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Erratum à la transcription de la séance tenue le 16 septembre 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT33.2 ( 16 septembre 2021, 1 h 54 min 29 s, pdf, 0.08 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 16 septembre 2021 en matinée, vidéo YouTube

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DT34 ( 16 septembre 2021, 55 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 16 septembre 2021 en après-midi, par visioconférence

Auteur: BAPE — Séances Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

DT34.1 ( 16 septembre 2021, 1 h 59 min 07 s, pdf, 0.08 Mo )

Webdiffusion en différé de la séance tenue le 16 septembre 2021 en après-midi, vidéo YouTube

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.1 ( s. d., 143 pages PDF, pdf, 2 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de le Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2021

PR4.1.1 ( s. d., 152 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Final Waste Elimination – Ministry of Environment and Climate Change Sector Report

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2a ( 4 février 2021, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Liste des lieux d’enfouissement en tranchée (LEET) autorisés et en exploitation

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2b ( 4 février 2021, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Liste des lieux d’enfouissement en milieu nordique (LEMN) autorisés en exploitation

Auteur: Ministère de l'Evironnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

PR4.1.2b.1 ( 30 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Liste des lieux d'enfouissement en milieu nordique (LEMN) autorisés en exploitation

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2c ( 4 février 2021, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Lieux d’enfouissement technique (LET) autorisés et en exploitation

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2d ( 4 février 2021, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Centre de transfert de matières résiduelles non dangereuses autorisés et en exploitation

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2e ( 4 février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lieux d'enfouissement de débris de construction ou de démolition (LEDCD) autorisés et en exploitation

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2f ( 4 février 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des installations d’incinération de matières résiduelles autorisés et en exploitation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.1.2g ( 25 février 2021, 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lieux d’enfouissement en territoire isolé (LETI)