Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DD4 ( s.d., 2 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes – Guide d’accompagnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DD5 ( 4 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Invitation à participer à l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DD5.1 ( 4 mars 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Courriels d’échange avec l’Institut de développement durable des Premières Nations du Québec et du Labrador

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 mars 2021

CM4.6 ( 17 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début des audiences publiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 mars 2021

CM4.6 ( March 17th, 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Press Release – Launch of the public hearing on March 23rd

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —12 mars 2021

DD3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Réponses aux questions en suspens lors de la rencontre préparatoire publique du 10 mars 2021

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2021

PR4.5.1 ( February 2021, 67 pages, pdf, 2 Mo )

Health Hazards Associated with Residual Materials Treatment Sites

Auteur: Ministère de l'Environnement et de le Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2021

PR4.1.1 ( s. d., 152 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Final Waste Elimination – Ministry of Environment and Climate Change Sector Report

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —8 mars 2021

Communauté métropolitaine de Montréal

DD2 ( 15 février 2021, 1 page, pdf, 1 Mo )

Document de consultation et calendrier

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 mars 2021

DB6 ( Janvier 2021, 37 pages, pdf, 7 Mo )

L’élimination des matières résiduelles – Document de consultation de la commission de l’environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —3 mars 2021

CM4.5 ( 4 mars 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant la rencontre préparatoire publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —3 mars 2021

CM4.5 ( March 4th 2021, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Press release - Preparing for the public hearing

Auteur: RECYQ-QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 mars 2021

PR4.2.2 ( February 19th 2021, 67 pages PDF, pdf, 5 Mo )

RECYQ-QUÉBEC's Sector Report as Part of the BAPE’s Mandate on Site Inventory and Final Waste Management

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.1.2g ( 25 février 2021, 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lieux d’enfouissement en territoire isolé (LETI)

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.2.1 ( 19 février 2021, 65 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Rapport sectoriel de RECYC-QUÉBEC dans le cadre du mandat du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.4 ( 22 février 2021, 7 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes – informations complémentaires

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.3.1 ( 2021, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Report of the ministry of Municipal Affairs and Housing to the Commission of inquiry on site inventory and final waste management

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.4.1 ( February 22nd, 2021, 7 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Final Waste Inventory and Management – Additional Information

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.1 ( s. d., 143 pages PDF, pdf, 2 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.5 ( février 2021, 67 pages, pdf, 2 Mo )

Effets à la santé associés aux lieux de traitement des matières résiduelles

Auteur: Administration régionale Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2021

DA5.1 ( January 2021, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Public Consultation Report on the Draft Nunavik Residual Materials Management Plan 2021–2027

Auteur: Administration Régionale Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2021

DA5.2 ( s. d., 74 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles du Nunavik 2021-2027 – Projet

Auteur: Administration Régionale Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2021

DA5.2 ( s. d., 69 pages and appendices, pdf, 5 Mo )

Nunavik Residual Materials Management Plan 2021–2027 – Draft

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2a ( 4 février 2021, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Liste des lieux d’enfouissement en tranchée (LEET) autorisés et en exploitation

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR4.1.2b ( 4 février 2021, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Liste des lieux d’enfouissement en milieu nordique (LEMN) autorisés en exploitation