Documentation du dossier

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.19 ( 1er avril 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Projet de loi 65 – Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 avril 2021

DB2.20 ( Avril 2021,, 4 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

État de situation sur la planification de la gestion des matières résiduelles dans les communautés autochtones

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 avril 2021

DB2.21 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Portrait des comportements et des attitudes des citoyens québécois à l’égard des 3RV – Synthèse sur les mesures incitatives et coercitives

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 novembre 2021

DB2.22 ( 15 novembre 2021, 21 pages, pdf, 3 Mo )

Étude de caractérisation à l’élimination 2019-2020

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 novembre 2021

DB2.23 ( Mai 2021, 160 pages, pdf, 2 Mo )

Portrait des comportements et des attitudes des citoyens québécois à l’égard des 3RV (2e édition)

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 novembre 2021

DB2.23.1 ( Mai 2021, 14 pages, pdf, 0.30 Mo )

Portrait des comportements et des attitudes des citoyens québécois à l’égard des 3RV (2e édition) – faits saillants

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB3 ( 24 mars 2021, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Odeurs et effets possibles sur la santé – Présentation du 24 mars 2021

Auteur: Minstère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB3.1 ( 24 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Émission de méthane par les lieux d’enfouissement au Canada

Auteur: Ministère de Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB3.2 ( 25 mars 2021, 4 pages, pdf, 0.73 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 23 mars 2021 à 19 h sur la gestion des dépassements observés à l’incinérateur de Québec

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB3.3 ( 16 avril 2018, 5 pages, pdf, 7 Mo )

Projet d’utilisation de la vapeur excédentaire de l’incinérateur de la Ville de Québec comme source d'énergie par le NCH – Avis de santé publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB3.4 ( 26 mars 2021, 5 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 24 mars 2021 à 13 h 30

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB3.5 ( 31 mars 2021, 11 pages, pdf, 2 Mo )

L’acceptabilité sociale des projets d’élimination des résidus ultimes

Auteur: Ministère de Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB3.6 ( 26 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.69 Mo )

Rectification quant à des propos tenus concernant l’incinérateur de la Ville de Québec lors de la séance du 30 mars 2021 à 19 h

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.7 ( 1er avril 2021, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Quels sont les impacts de la biométhanisation sur la santé humaine? – Réponse à une question citoyenne – Séance du 31 mars 2021

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.8 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Existe-t-il des études qui documentent l’exposition des populations limitrophes aux contaminants rejetés dans les lixiviats des lieux d’enfouissement en milieu nordique québécois? – Réponse à une question de la commission – Séance du 1er avril 2021

Auteur: Institut national de santé publique de Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.9 ( 14 avril 2021, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Existe-t-il des études qui documentent la contamination d’eau souterraine qui alimente des puits privés à proximité de lieux d’enfouissement technique et la santé de la population dans le sud du Québec? – Réponse à une question de la commission – Séance du 25 mars 2021

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2021

DB3.10 ( s. d., 10 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )

Potential Health risks and discomforts associated with northern landfill

Auteur: Direction régionale de santé publique du Nunavik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juin 2021

DB3.11 ( 9 juin 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponse aux questions soulevées lors du BAPE – Séances pour les organisations régionales

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2021

DB3.12 ( 30 juin 2021, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Les enjeux de santé publique des lieux d’enfouissement en milieu nordique. Mémoire déposé lors des consultations autochtones

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB4 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions complémentaires des séances du 23 et 24 mars 2021

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB4.1 ( Août 2018, 17 pages, pdf, 0.16 Mo )

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DB4.2 ( 29 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.48 Mo )

Réponse aux questions complémentaires de la séance du 25 mars 2021

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB4.3 ( 31 mars 2021, 8 pages, pdf, 3 Mo )

Acceptabilité sociale – Démarche du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB5 ( 24 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions adressées à la CMQ lors de la séance du 23 mars 2021 – Audience publique du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DB5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Étapes et études dans le cadre de la révision du Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine de Québec