Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DB1.38 ( 13 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Information complémentaire sur les tas de ferraille en milieu nordique

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DQ6.1 ( 13 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ6 du BAPE

Auteur: RECYC-QUÉBEC et Éco Entreprises Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DQ6.2 ( 17 juin 2019, 22 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

ACA 2018 – Mise à jour simplifiée des intrants, rapport sommaire

Auteur: Valoris — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 juillet 2021

DM62.1 ( 12 juillet 2021, 5 pages, pdf, 0.92 Mo )

Valoris : Lettre d’appui de la Table des MRC de l’Estrie

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2021

DB1.37 ( 16 juin 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Information complémentaire sur les milieux nordiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2021

DQ9 ( 8 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions au comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK)

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2021

DQ8.1 ( 6 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: Recyc-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2021

DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Chaîne de valeur et intervenants de la gestion des matières résiduelles au Québec, réponse à la question du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2021

DQ6 ( 6 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions à RECYC-QUÉBEC

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2021

DQ7 ( 6 juillet 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2021

DQ8 ( 6 juillet 2021, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2021

DB3.12 ( 30 juin 2021, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Les enjeux de santé publique des lieux d’enfouissement en milieu nordique. Mémoire déposé lors des consultations autochtones

Auteur: Makivik Corporation — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juin 2021

DM189 ( June 2021, 3 pages, pdf, 0.86 Mo )

Makivik Corporation : Consultation on the Status and Management of Final Waste in Nunavik, Brief

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 juin 2021

DQ5 ( 23 juin 2021, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Question à RECYC-QUÉBEC

Auteur: CONSULAIR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM142.4.1 ( Juin 2021, 84 pages et annexes, pdf, 39 Mo )

CONSULAIR : Service professionnel – Avis technique concernant les lignes directrices du CCME, du fonctionnement et des émissions de l’incinérateur, Mise à jour

Auteur: CONSULAIR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM142.4.2 ( 15 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )

CONSULAIR : Addenda : expertise en réglementation ; en analyse statistique de l’historique des émissions de l’incinérateur et en application des différentes normes d’exposition aux émissions atmosphériques

Auteur: Yves BERNARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM147.2 ( Décembre 2020, p. 38 à 43, pdf, 5 Mo )

Yves BERNARD : Production de compost avec l’objectif zéro déchet – La place du traitement mécano-biologique, Article technique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2021

DT30 ( 9 juin 2021, 56 pages, pdf, 0.47 Mo )

Séance tenue le 9 juin 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2021

DT31 ( 9 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Séance tenue le 9 juin 2021 en après-midi, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2021

DT32 ( 10 juin 2021, 57 pages, pdf, 0.46 Mo )

Séance tenue le 10 juin 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: SEDAC Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2021

DA6.1 ( 5 avril 2018, 24 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

Étude de modélisation de la dispersion des émissions atmosphériques du lieu d'enfouissement en milieu nordique (LEMN) de la ville de Schefferville

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 juin 2021

DT29 ( 8 juin 2021, 97 pages, pdf, 0.70 Mo )

Séance tenue le 8 juin 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2021

DB6.21 ( mai 2021, 38 pages, pdf, 9 Mo )

Rapport de consultation de la commission de l’environnement sur l’élimination des matières résiduelles

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2021

DB6.21.1 ( 10 juin 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif tenue le jeudi 10 juin 2021 à 9h00

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2021

DB6.21.2 ( 14 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Lettre de transmission du document DB6.21