Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC4.4 ( 13 avril 2011, pagination diverse, pdf, 0.22 Mo )

Décret 405-2011 modifiant le décret initial

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC4.5 ( 18 octobre 2012, pagination diverse, pdf, 0.05 Mo )

Décret 964-2012 modifiant le décret initial

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC4.6 ( 13 février 2013, pagination diverse, pdf, 0.18 Mo )

Décret 98-2013 modifiant le décret initial

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DC4.7 ( 26 août 2013, 24 pages, pdf, 0.30 Mo )

Mémoire présenté dans le cadre du projet de Loi 43, Loi sur les mines

Auteur: VILLE DE ROUYN-NORANDA

DC4.8 ( août 2013, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Mémoire présenté dans le cadre du projet de Loi 43, Loi sur les mines

Auteur: LAPOINTE, UGO

DC5 ( 13 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant des références sur les perspectives régionales des enjeux miniers

Auteur: LAPOINTE, UGO

DC6 ( 14 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant les enjeux reliés à la santé physique, mentale et psychosociale

Auteur: LAPOINTE, UGO

DC7 ( 16 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant les nuisances

Auteur: GAGNON, LOUISE

DC8 ( 29 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Courriel de demande d’information de représentants de trois comités de la région de Sept-Îles

Auteur: TRIONEX HYDRAULIQUE

DM1 ( 23 mai 2014, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

TRIONEX HYDRAULIQUE : Mémoire

Auteur: NORASCON

DM2 ( 3 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

NORASCON : Mémoire

Auteur: BÉTON FORTIN INC

DM3 ( 4 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

BÉTON FORTIN INC : Mémoire

Auteur: ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE et SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DM4 ( 3 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE et SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE : Mémoire

Auteur: ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE

DM4.1 ( 14 juin 2013, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE : Rapport d’analyse de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social du projet Dumont de Royal Nickel Corporation – Volet eau de surface , document présenté à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale

Auteur: ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE et SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DM4.2 ( 14 juin 2013, 18 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE et SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE : Rapport d’évaluation de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social du projet Dumont de Royal Nickel Corporation – Volet Eau souterraine, document remis à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale

Auteur: MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY

DM5 ( 10 juin 2014, 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D’OR

DM6 ( 4 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D’OR : Mémoire

Auteur: VILLE D’AMOS

DM7 ( juin 2014, 18 pages, pdf, 0.37 Mo )

VILLE D’AMOS : Mémoire

Auteur: TRANSPORT SIGOUIN INC.

DM8 ( 5 juin 2014, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

TRANSPORT SIGOUIN INC. : Mémoire

Auteur: L’ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DM9 ( juin 2014, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )

L’ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE : Mémoire

Auteur: Myriam GERMAIN-SYLVAIN, Simon GERMAIN-SYLVAIN, Yves SYLVAIN et Angèle GERMAIN

DM10 ( 5 juin 2014, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Myriam GERMAIN-SYLVAIN, Simon GERMAIN-SYLVAIN, Yves SYLVAIN et Angèle GERMAIN : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC

DM11 ( 6 juin 2014, 11 pages, pdf, 0.37 Mo )

ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE D’ABITIBI-OUEST et CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT D’ABITIBI-OUEST

DM12 ( 5 juin 2014, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE D’ABITIBI-OUEST et CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT D’ABITIBI-OUEST : Mémoire

Auteur: POLYPLAST

DM13 ( juin 2014, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

POLYPLAST : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIVITÉS D’ABITIBI-OUEST

DM14 ( 6 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIVITÉS D’ABITIBI-OUEST : Mémoire