Documentation du dossier

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ10.1 ( juin 2014, 6 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ10.2 ( 14 mars 2014, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Engagement de RNC au développement et à l’intégration de mesures d’atténuation associées aux sautages visant à s’assurer du respect des normes du règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA) pour le projet Dumont avant le 14 avril 2014

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ10.3 ( juin 2014, 18 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Inventaire des ouvrages de captage d’eau destinée à la consommation humaine situés en aval hydraulique des infrastructures minières projetées pour le projet Dumont

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 16 juin 2014, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Question de la commission au promoteur concernant un complément d’information à la réponse de la question 16 du DQ6.2 sur la stabilité ou le terrassement du sol supportant les digues des parcs à résidus

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ11.1 ( 27 juin 2014, 17 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ11.2 ( 18 juillet 2014, 9 pages, pdf, 0.28 Mo )

Complément aux réponses du document DQ11.1 et le tableau complété

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 20 juin 2014, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les avis de projet sur des projets miniers à venir

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ12.1 ( 16 juillet 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 25 juin 2014, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Complément d’information demandé au promoteur concernant la réponse à la question 14 du DQ6 portant sur la stabilité ou le terrassement du sol supportant les digues des parcs à résidus

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ13.1 ( 2 juillet 2014, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 25 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les activités admissibles à l’allocation gratuite d’unités d’émission de GES prévu dans le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échanges de droits d’émission de gaz à effet de serre

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ14.1 ( 9 juillet 2014, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 7 juillet 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant la soustraction de territoire pour la protection d’aire de captage d’eau souterraine

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ15.1 ( juillet 2014, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ15.2 ( 8 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information sur les superficies visées dans le document DQ15.1

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ15.3 ( 1 page, 1 carte, pdf, 7 Mo )

Complément d’information sur le périmètre de la soustraction des cantons de Figuery et La Motte, le tracé de l’esker dans le document DQ15.1, 9 juillet 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 9 juillet 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Questions complémentaires de la commission au promoteur

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ16.1 ( 11 juillet 2014, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DQ16.2 ( 17 juillet 2014, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question 5 du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 9 juillet 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ17.1 ( 21 juillet 2014, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17.1.1 ( 23 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant l’entreposage de résidus miniers

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ17.1.1.1 ( 24 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ17.1.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 14 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions complémentaires de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les GES

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ18.1 ( 16 juillet 2014, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18