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Dossier du BAPE

Projet d'exploitation d'une cellule d'enfouissement de sols contaminés à Mascouche

Par : Écolosol inc.

Dates

Du 9 novembre 2009 au 9 mars 2010

Type

Audience

Région

Lanaudière

Résumé du dossier

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Audience

Du 09 novembre 2009 au 09 mars 2010

Dépôt du rapport au ministre

Le 9 mars 2010

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

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