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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'exploitation d'une cellule d'enfouissement de sols contaminés à Mascouche

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129 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 7 mai 2009, 7 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 17 mars au 1er mai 2009

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( octobre 2009, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 17 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 26 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 18 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 5 mars 2009, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 17 mars 2009

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 14 octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.95 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 28 au 30 avril 2009

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 28 septembre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA1 ( novembre 2009, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA2 ( décembre 2001, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Bilan sur les terrains contaminés. Statistiques générales , [en ligne : http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/bilan-2001/chapitre_3-4.htm]

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA5 ( 10 novembre 2009 en après-midi, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Présentation d’une capsule sur la qualité de l’air

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA6 ( 10 novembre 2009, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation d’une capsule sur l’impact visuel mineur, déjà autorisé

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA9 ( s. d., 5 pages, pdf, 3 Mo )

Système de traitement des eaux

Auteur: CHAMARD & ASSOCIÉS

DA11 ( 14 décembre 2009, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )

Rectificatifs et complément d’information relatifs à la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: DE GRANDPRÉ CHAIT S.E.N.C.R.L./LLP

DA11.1.1 ( septembre 2002, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Demande d'autorisation d'utilisation non agricole, lots 107-3, 107-9, 109-P du cadastre de la paroisse de Saint-Henri-de-Mascouche

<p>Seule la version électronique est disponible sous la cote DQ1.1</p>

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DA11.3 ( 4 mars, 23 mars et 2 avril 2009, pdf, 0.15 Mo )

Correspondance avec le MDDEP concernant l’avis d’infraction du 25 février 2009