Documentation du dossier

Auteur: GROUPE-CONSEIL UDA INC.

DD4.2 ( s. d., non paginé, pdf, 0.69 Mo )

Photos aériennes déposées par le promoteur

Auteur: COMITÉ POUR LE DOUBLEMENT SAINT-SÉBASTIEN DE TRANSCANADA PIPELINES

DM1 ( s. d., 13 pages et annexes, pdf, 0.27 Mo )

COMITÉ POUR LE DOUBLEMENT SAINT-SÉBASTIEN DE TRANSCANADA PIPELINES : Mémoire

Auteur: Hélène CAMPBELL

DM2 ( 11 décembre 2006, 3 pages et annexes, pdf, 0.58 Mo )

Hélène CAMPBELL : Mémoire

Auteur: TRANSCANADA

DM2.1 ( 25 septembre 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

TRANSCANADA : Lettre informant de l’état d’avancement des négociations au sujet du projet

Auteur: TRANSCANADA

DM2.2 ( 28 mars 2006, 13 pages, pdf, 0.15 Mo )

TRANSCANADA : Avis concernant l’acquisition d’une parcelle de terrain et/ou d’un droit de passage en vertu de l’article 87(1) de la Loi sur l’Office national de l’énergie

Auteur: Hélène CAMPBELL

DM2.3 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.15 Mo )

Hélène CAMPBELL : Annexes au mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN

DM3 ( 8 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 23 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’analyse des risques technologiques du projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ1.1 ( 1er décembre 2006, 1 page et pièce jointe, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 23 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à l’Office national de l’énergie concernant les paramètres et hypothèses utilisés pour l’analyse de risque

Auteur: National Energy Board

DQ2.1 ( 12 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 23 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant l’autorisation par le ministère des Transports de traverser la future autoroute 35 et la sécurité du pipeline eu égard à la profondeur d’enfouissement

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 24 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande adressée au ministère de la Sécurité publique concernant un guide d’aménagement du territoire autour des nouveaux projets à risques d’accidents industriels majeurs

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ4 .1 ( 29 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la demande du document DQ4

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ4 .1.1 ( du 22 avril 2002 au 1er décembre 2006, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Correspondance concernant le projet du gazoduc Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 8 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée à Gaz Métro concernant la quantité de gaz transitant par le poste de Saint-Sébastien

Auteur: GAZMÉTRO

DQ5.1 ( 11 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 15 décembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée au promoteur au sujet de l’augmentation de la capacité du gazoduc existant

Auteur: GROUPE-CONSEIL UDA INC.

DQ6.1 ( 18 décembre 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: GROUPE-CONSEIL UDA INC.

DQ6.1.1 ( 8 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Complément d’information concernant la section 3.7.1 de la demande d’autorisation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 20 novembre 2006, 126 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 20 novembre 2006 en soirée à Saint-Sébastien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 13 décembre 2006, 65 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 13 décembre 2006 en soirée à Saint-Sébastien

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED PIPELINES

PR1 ( novembre 2005, 10 pages, pdf, 0.48 Mo )

Avis de projet et annexe

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( décembre 2005, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITED PIPELINES

PR3.1 ( mars 2006, pagination diverse, pdf, 0.95 Mo )

Étude d’impact, rapport principal – volume 1