Documentation du dossier

Auteur: CENTRE DE MOBILITÉ DURABLE DE SHERBROOKE

DB13.1 ( s. d., 46 pages, )

Plan de mobilité durable de Sherbrooke 2012-2021 – Fiches-actions

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB14 ( 6 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Information relative aux débits de circulation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB14.1 ( février 2004, 129 pages, pdf, 4 Mo )

Enquête origine-destination de 2003

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB14.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Débit de circulation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB15 ( 11 décembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Route 220 – Débit et niveau de service

Auteur: COMITÉ DIALOGUE-CITOYENS SHERBROOKE

DB16 ( 24 novembre 2013, 159 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport de la Table sur les aires écologiques

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB17 ( 2013, 11 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Programme Véloce II – Demande de subvention – Volet 1 – Développement du transport actif

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB17.1 ( 5 décembre 2013, 9 pages, pdf, 3 Mo )

Information complémentaire relative au programme Véloce II

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB18 ( 19 décembre 2013, 2 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Information complémentaire et commentaires sur les carrefours giratoires à la suite d’une question posée lors de l’audience publique

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB19 ( 2012 et 2013, 10 pages, pdf, 0.35 Mo )

Règlement numéro 193 – Règlement de contrôle intérimaire relatif au développement sur le territoire de la MRC, 2008

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB20 ( 15 juillet 2013, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Plan – Périmètres d’urbanisation, zones prioritaires de développement, zones de réserve et projets approuvés à l’extérieur des périmètres d’urbanisation

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB21 ( 21 juin 2004, 1 plan, pdf, 0.51 Mo )

Périmètre d’urbanisation provisoire – Règlement de contrôle intérimaire no 193 relatif au développement sur le territoire de la MRC

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB22 ( 10 décembre 2013, 1 plan, pdf, 0.82 Mo )

Périmètre urbain révisé selon l’axe René-Lévesque projeté

Auteur: Susanne SPEIDEL

DM1 ( 28 décembre 2013, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )

Susanne SPEIDEL : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DES CLUBS MOTONEIGISTES DU QUÉBEC et CLUB DE MOTONEIGE HARFANG DE l’ESTRIE

DM2 ( janvier 2014, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

FÉDÉRATION DES CLUBS MOTONEIGISTES DU QUÉBEC et CLUB DE MOTONEIGE HARFANG DE l’ESTRIE : Mémoire

Auteur: COMITÉ ANTI-TRANSIT SAINTE-BERNADETTE

DM3 ( 9 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

COMITÉ ANTI-TRANSIT SAINTE-BERNADETTE : Mémoire

Auteur: CONSEIL DE GOUVERNANCE DE L’EAU DES BASSINS VERSANTS DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS

DM4 ( janvier 2014, 6 pages et carte, pdf, 1 Mo )

CONSEIL DE GOUVERNANCE DE L’EAU DES BASSINS VERSANTS DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS : Mémoire

Auteur: Alain PERREAULT

DM5 ( 14 janvier 2014, 1 page et annexes, pdf, 0.66 Mo )

Alain PERREAULT : Mémoire

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS DES JARDINS MARIE-VICTORIN

DM6 ( 14 janvier 2014, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

COMITÉ DE CITOYENS DES JARDINS MARIE-VICTORIN : Mémoire

Auteur: Jacques DESPARS, Maxime MARTEL et autres citoyens

DM7 ( 10 janvier 2014, 3 pages et annexe, pdf, 0.71 Mo )

Jacques DESPARS, Maxime MARTEL et autres citoyens : Mémoire

Auteur: LE COMITÉ DES CITOYENS DU SECTEUR MI-VALLON

DM8 ( 10 janvier 2014, 16 pages, pdf, 1 Mo )

LE COMITÉ DES CITOYENS DU SECTEUR MI-VALLON : Mémoire

Auteur: Thierry NOOTENS

DM9 ( 14 janvier 2014, 13 pages, pdf, 0.11 Mo )

Thierry NOOTENS : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS DE MAÎTRISE, DE DIPLÔME ET DE DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

DM10 ( janvier 2014, 5 pages, pdf, 0.74 Mo )

REGROUPEMENT DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS DE MAÎTRISE, DE DIPLÔME ET DE DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE : Mémoire

Auteur: Denis PELLERIN

DM11 ( 10 janvier 2014, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Denis PELLERIN : Mémoire

Auteur: Denis PELLERIN

DM11.1 ( 17 janvier 2014, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Denis PELLERIN : Annexe au mémoire DM11