Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DB3 ( 19 février 2026, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
Réponses aux questions de la Commission aux audiences du 17 et 18 février 2026
DB2 ( 23 janvier 2026, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
Entente industrielle relative à l’utilisation des ouvrages d’assainissement des eaux usées
DB1 ( 17 février 2026, 7 pages PDF, pdf, 0.41 Mo )
Effets sur la santé des particules fines (PM2,5), présentation
DA7 ( 27 mai 2007, 70 pages PDF, pdf, 23 Mo )
Rapport d’échantillonnage dans l’air ambiant lors du brûlage
DA1.1 ( 18 février 2026, 30 pages, pdf, 6 Mo )
DA6 ( Février 2026, 7 pages, pdf, 2 Mo )
Capsule - Activités sur le brûlage sur le site, présentation
Déposé par General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.
DA8 ( Novembre 2025, 14 pages, pdf, 0.21 Mo )
DA9 ( Février 2026, 11 pages, pdf, 4 Mo )
General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc.
DA2 ( 2 août 2023, 31 pages PDF, pdf, 10 Mo )
DA3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.50 Mo )
PR8.4 ( Janvier 2026, 13 pages, pdf, 3 Mo )
DA5 ( Février 2026, 1 carte, pdf, 13 Mo )
DA4 ( Février 2026, 1 carte, pdf, 18 Mo )
DA5.1 ( Février 2026, 1 carte, pdf, 0.65 Mo )
PR5.7 ( Janvier 2026, 80 pages, pdf, 82 Mo )
AV8 ( 11 février 2026, 1 page, pdf, 0.26 Mo )
Avis public sur le projet publié dans Le Journal Saint-François
DA1 ( s. d., 25 pages PDF, pdf, 5 Mo )
CM4.2 ( 4 février 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )
CR2 ( 26 janvier 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
PR4.3 ( Décembre 2025, 43 pages, pdf, 4 Mo )
PR8.3 ( Janvier 2026, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR8.5 ( Janvier 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
CM4.1 ( 26 janvier 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Armand-Frappier - Succursale Valleyfield
80, rue Saint-Thomas
Salaberry-de-Valleyfield (Québec) J6T 4J7
Téléphone: 450 370-4860
Réseau Wifi gratuit et ordinateurs mis à la disposition des utilisateurs
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 8h à 20h
Vendredi: 8h à 18h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: 12h à 16h
La bibliothèque sera fermée les 24, 25 et 26 décembre 2025.