Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—29 octobre 2025
PR1.1
(
Mars 2024,
17 pages PDF,
pdf,
8 Mo
)
Avis de projet
Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—29 octobre 2025
PR2.1
(
Avril 2024,
46 pages PDF,
pdf,
1 Mo
)
Directive
Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—29 octobre 2025
PR2.2
(
Avril 2024,
1 page PDF,
pdf,
0.06 Mo
)
Avis d'évaluation environnementale
Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—29 octobre 2025
PR2.3
(
Mai 2024,
1 page PDF,
pdf,
0.27 Mo
)
Résultat de la consultation publique sur les enjeux
Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—29 octobre 2025
PR3.1
(
Décembre 2024,
515 page PDF,
pdf,
53 Mo
)
Étude d'impact sur l'environnement - Volume1
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—29 octobre 2025
PR4.1
(
Avril 2025,
83 pages PDF,
pdf,
15 Mo
)
Avis d'experts sur la recevabilité
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—29 octobre 2025
PR4.2
(
Octobre 2025,
103 pages PDF,
pdf,
20 Mo
)
Avis d'experts sur la recevabilité
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—30 janvier 2026
PR4.3
(
Décembre 2025,
43 pages,
pdf,
4 Mo
)
Avis d'experts sur la recevabilité
Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—29 octobre 2025
PR5.1
(
Mai 2-25,
23 pages PDF,
pdf,
0.42 Mo
)
Questions et commentaires
Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—29 octobre 2025
PR5.2 (1 de 4)
(
Août 2025,
55 pages PDF,
pdf,
75 Mo
)
Réponses aux questions et commentaires
Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—29 octobre 2025
PR5.2 (2 de 4)
(
Août 2025,
30 pages PDF,
pdf,
11 Mo
)
Réponses aux questions et commentaires
Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—29 octobre 2025
PR5.2 (3 de 4)
(
Août 2025,
246 pages PDF,
pdf,
31 Mo
)
Réponses aux questions et commentaires
Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—29 octobre 2025
PR5.2 (4 de 4)
(
Août 2025,
342 pages PDF,
pdf,
30 Mo
)
Réponses aux questions et commentaires
Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—29 octobre 2025
PR5.3
(
Octobre 2025,
14 pages PDF,
pdf,
1 Mo
)
Questions et commentaires - Deuxième série
Auteur: General Dynamics produits de défense et systèmes tactiques - Canada Valleyfield inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—17 février 2026
PR5.7
(
Janvier 2026,
80 pages,
pdf,
82 Mo
)
Annexe D - Étude de dispersion atmosphérique
Auteur: General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques (OTS) – Canada Valleyfield inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—26 novembre 2025
PR6
(
novembre 2025,
70 pages PDF,
pdf,
2 Mo
)
Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement
Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—18 novembre 2025
PR7
(
Octobre 2025,
8 pages PDF,
pdf,
0.78 Mo
)
Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact
