Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
CM7.1A ( Décembre 2024, 6 pages, pdf, 0.44 Mo )
CM7.2A ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )
CM7.1 ( Décembre 2024, 6 pages, pdf, 0.49 Mo )
CM7A ( 7 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Press release announcing the publication of the report on the Horne 5 Project
CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )
CM7 ( 7 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué annonçant la publication du rapport sur le projet Horne 5
RP1 ( 7 janvier 2025, 281, pdf, 36 Mo )
Rapport 381 - Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda par Ressources Falco Ltée
DA20 ( 9 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DQ13.1 ( 26 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DA19 ( 27 novembre 2024, 20 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Précisions sur certains documents déposés à la Commission entre le 11 octobre et le 25 novembre 2024
DQ12.1 ( 22 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.37 Mo )
DQ13 ( 22 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DQ12 ( 20 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
DQ11.1 ( 14 novembre 2024, 5 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DQ11 ( 12 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
DQ10.2 ( 6 novembre 2024, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )
DQ9.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 4 Mo )
DQ9.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ8.1 ( 4 novembre 2024, 7 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DQ10.1 ( 5 novembre 2024, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB32 ( Octobre 2024, 61 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB33 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )
DQ8 ( 31 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
DQ10 ( 1er novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ9 ( 31 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h