Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DM97 ( 26 septembre 2024, 16 pages, pdf, 3 Mo )
DQ1 ( 7 octobre 2024, 4 pages, pdf, 0.62 Mo )
DQ1.1 ( 11 octobre 2024, 16 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DQ2 ( 8 octobre 2024, 4 pages, pdf, 0.68 Mo )
DQ2.1 ( 11 octobre 2024, 10 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DQ2.2 ( 18 octobre 2024, 12 pages, pdf, 0.32 Mo )
DQ3 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DQ3.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 2 Mo )
DQ4 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux
DQ4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DQ4.1.1 ( 12 septembre 2016, 16 pages, pdf, 0.49 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DQ4.1.2 ( 29 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.39 Mo )
DQ5 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable
DQ5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )
DQ6 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ6.1 ( 10 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
DQ7 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ7.1 ( 10 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.39 Mo )
DQ8 ( 31 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
DQ8.1 ( 4 novembre 2024, 7 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DQ9 ( 31 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DQ9.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 4 Mo )
DQ9.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DQ10 ( 1er novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ10.1 ( 5 novembre 2024, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )