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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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381 résultats

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR3.3 ( Décembre 2017, 2258 pages, pdf, 54 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement, annexes 8D à 8E

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR3.4 ( Décembre 2017, 698 pages, pdf, 97 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement, annexes 8F à 8I

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR3.5 ( Décembre 2017, 844 pages, pdf, 44 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement, annexes 9 à 17

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR3.6 ( Mars 2018, 188 pages, pdf, 19 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement, addenda 1 - Analyse de risques technologiques

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR3.7 ( Octobre 2017, 1000 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Feasibility Study

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR3.8 ( Juin 2018, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement, addenda 2

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR4.1 ( Mai 2018, 4 pages, pdf, 0.51 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR4.2 ( Mai 2018, 36 pages, pdf, 5 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR4.3 ( s. d., 168 pages, pdf, 38 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR4.4 ( Octobre 2018, 116 pages, pdf, 31 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR4.5 ( Août 2023, 46 pages, pdf, 6 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR4.6 ( Janvier 2024, 50 pages, pdf, 2 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR5.1 ( Mai 2018, 79 pages, pdf, 1 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR5.2 ( Juin 2018, 7 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.3 (1 de 3) ( Juillet 2018, 310 pages, pdf, 45 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 1er mai - Volume principal

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.3 (2 de 3) ( Juillet 2018, 784 pages, pdf, 108 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 1er mai - Volume annexes QC-18 à QC-76

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.3 (3 de 3) ( Juillet 2018, 898 pages, pdf, 91 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 1er mai - Volume annexes QC-97 à QC-244

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.4 ( Juillet 2018, 130 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du juin 2018 - Volume principal

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.5 ( Juillet 2018, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 15 juin 2018 - Mémorandum technique-Modélisation hydrogéologique

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.6 ( Juillet 2018, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 15 juin 2018 - Sommaire du programme de caractérisation des IGRM – Site Norbec

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2024

PR5.7 ( Août 2018, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )

Lettre concernant l'article 197 du Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2024

PR5.8 ( Décembre 2021, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Informations manquantes

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2024

PR5.9 ( Mars 2022, 138 pages, pdf, 17 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2024

PR5.10 ( Mars 2022, 441 pages, pdf, 41 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 1 annexes A et B

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2024

PR5.11 ( Mars 2022, 1098 pages, pdf, 82 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 2 annexe COMP-1-1