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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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381 résultats

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2024

PR5.12 ( Mars 2022, 1217 pages, pdf, 79 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 3a annexe COMP-1-2

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2024

PR5.13 ( Mars 2022, 1277 pages, pdf, 58 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 3b annexe COMP-1-2

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.14 ( Mars 2022, 444 pages, pdf, 41 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 4 annexes COMP-25 à COMP-68

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.15 ( Mars 2022, 780 pages, pdf, 56 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 5 annexes COMP-79-1 à COMP-79-2

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.16 ( Mars 2022, 751 pages, pdf, 84 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 6 annexes COMP-100 à COMP-114-7

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.17 ( Mars 2022, 450 pages, pdf, 72 Mo )

Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018 - Volume 7 annexes COMP-125 à COMP-253

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR5.18 ( Novembre 2022, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Demande de renseignements complémentaires

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.19 ( Avril 2023, 433 pages, pdf, 62 Mo )

Modélisation de la dispersion atmosphérique - Révision 3

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR5.20 ( Octobre 2023, 17 pages, pdf, 0.47 Mo )

Questions et commentaires - Troisième série

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.21 ( Décembre 2023, 228 pages, pdf, 29 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Troisième série

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.22 ( Janvier 2022, 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Lettre concernant l'analyse de la recevabilité

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.23 ( Décembre 2022, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la demande de renseignements du 25 novembre 2022

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR5.24 ( Décembre 2022, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la demande de prolongation du délai

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.25 ( Avril 2023, 3 pages, pdf, 0.87 Mo )

Réponse aux lettres du 25 novembre et du 20 décembre 2022

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR5.26 ( Mai 2023, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Lettre concernant le dépôt de l'étude sur la modélisation atmosphérique

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.27 ( Décembre 2018, 161 pages, pdf, 6 Mo )

Inventaire complémentaire de la qualité de l'eau

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.28 ( Décembre 2018, 96 pages, pdf, 14 Mo )

Inventaire complémentaire de la qualité des sédiments

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR5.29 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.26 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR5.30 ( Février 2024, 4 pages, pdf, 0.84 Mo )

Réponse à la demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Ressources falco ltée — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2024

PR5.31 ( Février 2024, 902 pages, pdf, 106 Mo )

Réponse à la demande d’engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 avril 2024

PR6 ( s. d., 76 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR7 ( Mars 2024, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR8.1.1 ( Mars 2024, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 avril 2024

PR8.1.2 ( Mars 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2024

PR8.2 ( Avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.30 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique