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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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381 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2024

PR8.3 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 août 2024

PR8.4 ( Juin 2024, 34 pages, pdf, 7 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2024

PR8.5 ( Juin 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Ressources Falco Ltée — Communiqués et administratifs Déposé par : Initiateur du dossier —21 mai 2024

PR14 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dépliant

Auteur: Ressources Falco Ltée — Documentation de départ Déposé par : BAPE —24 mai 2024

PR14.1 ( 24 mai 2024, 121 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément de réponse à la séance publique d'information du 21 mai 2024

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —7 janvier 2025

RP1 ( 7 janvier 2025, 281, pdf, 36 Mo )

Rapport 381 - Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda par Ressources Falco Ltée