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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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381 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 janvier 2025

CM7.2A ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

The report in brief

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 janvier 2025

CM7A ( 7 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Press release announcing the publication of the report on the Horne 5 Project

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 juillet 2024

CR2 ( 24 juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

DA1 ( 9 août 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Dépôt d’informations et d’études de support à l’analyse du Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

DA1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.42 Mo )

Annexe 1 - Synthèse des principaux engagements, actions, et mesures complémentaires pris depuis le Rapport principal de l'ÉIE 2017

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

DA1.2 ( Août 2024, 13 pages, pdf, 0.73 Mo )

Annexe 2 - Capsule - Gestion des enjeux sociaux

Auteur: CC Consultants — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.3 ( Août 2024, 39 pages, pdf, 10 Mo )

Annexe 3 – Stratégie RH

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.4 ( Décembre 2021, 203 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Annexe 4 – État de référence des composantes sociales

Auteur: SNC - Lavalin — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.5 ( 15 décembre 2021, 23 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Annexe 5 – Bilan stratégique sur les enjeux sociaux

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

DA1.6 ( 18 avril 2024, 111 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Annexe 6 – Comptes-rendus de réunions avec le Comité consultatif depuis 2019 incluant le comité logement (2 réunions)

Auteur: Andrieux & Associates Geomechanics Consulting, L. P. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.7 ( 19 mars 2021, 80 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Annexe 7 – Modélisation du potentiel sismique du projet Horne 5

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.8 ( 3 février 2021, 130 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Annexe 8 – Climat vibratoire 2019-2020

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

DA1.9 ( Août 2024, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Annexe 9 – Capsule - Vibration - Programme Intégrité résidences et infrastructures

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.10 ( 29 juillet 2024, 55 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Annexe 10 – Bases et historique de conception des installations de gestion des résidus miniers

Auteur: Golder — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.11 ( 10 janvier 2020, 7 pages et annexes, pdf, 15 Mo )

Annexe 11 - Installations de gestion des résidus miniers du projet Horne 5 - Analyse des modes de défaillance et de leurs effets

Auteur: Golder — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.12 ( 6 décembre 2019, 32 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Annexe 12 - Analyse de bris de digue du parc du site de l'IGRM - Révision 1

Auteur: Golder — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.13 ( 17 décembre 2019, 28 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Annexe 13 - Étude de l'impact d'une rupture de digue sur la qualité de l'eau dans les cours d'eau en aval du parc à résidus Norbec

Auteur: Golder — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.14 ( 28 juin 2018, 33 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Annexe 14 - Traduction - Étude de l'impact d'une rupture de conduite sur le Lac Dufault

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.15 ( 24 juillet 2024, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Annexe 15 - Inventaire complémentaire de la corallorhize striée dans l’emprise projetée de la conduite d’eau fraîche

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.16 ( Août 2024, 188 pages PDF, pdf, 19 Mo )

Annexe 16 - Rapport de synthèse des pertes d'habitats de poisson et leur qualité

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.17 ( Août 2024, 47 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Annexe 17 - Plan de compensation préliminaire des pertes d’habitat du poisson

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.18 ( Juillet 2024, 81 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Annexe 18 – Évaluation préliminaire de résilience climatique

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

Ressources Falco Ltée

DA1.19 ( 8 août 2024, 4 pages, pdf, 0.68 Mo )

Annexe 19 – Bilan consolidé des estimations des émissions de gaz à effet de serre (GES)

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

DA1.20 ( 18 juillet 2017, 92 pages, pdf, 6 Mo )

Annexe 20 - Dénoyage des mines Horne, Quemont et Donalda et mise en valeur

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 août 2024

DA1.21 ( 16 décembre 2015, 25 pages et annexes, pdf, 0.18 Mo )

Annexe 21 - Demande de CA pour un essai de pompage et le dénoyage des 2 premiers niveaux de la mine Quemont