Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DA8.7 ( 28 août 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
DA8.8 ( 28 août 2024, 2 pages, pdf, 0.70 Mo )
DA8.9 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.39 Mo )
DA9 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Index des documents déposés le 28 août 2024 en soirée à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA9.1 ( 28 août 2024, 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA9.2 ( 28 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
Support visuel – Retombées économiques anticipées (rapport de KPMG)
DA9.3 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )
Support visuel – Localisation des résidences par rapport au gisement
DA9.4 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.83 Mo )
DA10 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Index des documents déposés le 29 août 2024 en après-midi à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA10.1 ( 29 août 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
Support visuel – Conduites de résidus et d’eau de recirculation
DA10.2 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )
Support visuel – Impacts possibles des vibrations sur les infrastructures
DA10.3 ( 29 août 2024, 17 pages, pdf, 0.66 Mo )
DA10.4 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA11 ( 3 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Index des documents déposés le 4 septembre 2024 à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA11.1 ( 3 septembre 2024, 7 pages, pdf, 0.64 Mo )
Support visuel - Plan d’action et de suivi des enjeux sociaux et communautaires – Extraits
DA11.2 ( 3 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.82 Mo )
Support visuel - Inclusion, stratégie RH de recrutement inclusif
DA11.3 ( 3 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )
DA11.4 ( 3 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DA11.5 ( 3 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.79 Mo )
Dépôt de documents – Projet Horne 5 de Ressources Falco Ltée
DA12 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Index des documents déposés le 13 septembre 2024 à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA12.1 ( 13 septembre 2024, 18 pages, pdf, 2 Mo )
Revue de littérature sur les effets de la sismicité induite à l’échelle mondiale
DA12.2 ( 13 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.54 Mo )
DA12.3 ( 13 septembre 2024, 18 pages et annexes, pdf, 34 Mo )
DA12.4 ( 13 septembre 2024, 90 pages et annexes, pdf, 18 Mo )
DA12.5 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.78 Mo )
Dépôt de documents – Projet Horne 5 de Ressources Falco Ltée