Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DA13 ( 3 octobre 2024, 25 pages, pdf, 5 Mo )
DA13A ( 3 octobre 2024, 28 pages, pdf, 5 Mo )
DA14 ( 3 octobre 2024, 11 pages, pdf, 0.84 Mo )
DA15 ( 3 octobre 2024, 5 pages et annexes, pdf, 27 Mo )
DA16 ( 3 octobre 2024, 6 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
Complément d’information - Qualité de l’air et article 197 RAA
DA17 ( 7 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA18 ( 21 octobre 2024, 37 pages et annexe, pdf, 9 Mo )
DA18.1 ( 25 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA19 ( 27 novembre 2024, 20 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Précisions sur certains documents déposés à la Commission entre le 11 octobre et le 25 novembre 2024
DA20 ( 9 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB1 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB1.1 ( 2017, 5 pages, pdf, 2 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB2 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB2.1 ( Mars 2015, 4 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB3 ( Juin 2022, 127 pages, pdf, 4 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB3.1 ( Juillet 2022, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )
DB4 ( Août 2024, 9 pages, pdf, 2 Mo )
Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025, présentation
DB5 ( 27 août 2024, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB6 ( 27 août 2024, 5 pages, pdf, 0.45 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB6.1 ( Août 2024, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB7 ( Octobre 2022, 132 pages, pdf, 5 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB8 ( 10 août 2022, 23 pages PDF, pdf, 13 Mo )
Considérations de santé publique complémentaires INSPQ 6 juillet 2022 dossier Fonderie Horne
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB9 ( Juin 2022, 37 pages, pdf, 4 Mo )
DB10 ( 25 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )
Enjeux sismiques cumulatifs et activité minière – Note d’information (20230425-28)
DB11 ( 8 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )