Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DB12 ( 30 juin 2023, 46 pages, pdf, 3 Mo )
Estimation des besoins de main-d’œuvre du secteur minier au Québec
DB13 ( 20 août 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DB14 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
Liste des mines d'or et des projets miniers en Abitibi-Témiscamingue
DB15 ( 2 août 2024, 3 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )
Demande d’objectifs environnementaux de rejet pour le projet Horne 5 - 19657
DB16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.68 Mo )
Retour sur questionnement séance du 28 août p.m. en lien avec la sismicité induite
DB17 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
Revue de littérature effets sur la santé occasionnés par le travail posté
DB18 ( 4 septembre 2024, 6 pages, pdf, 1 Mo )
DB19 ( 30 août 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Courriel de complément d’information projets de recherche réalisés domaine du risque sismique
Ministère de la Sécurité publique
DB19.1 ( 26 septembre 2017, 49 pages et annexes, pdf, 34 Mo )
Analyse du risque sismique résidentiel à Montréal – Évaluation des dommages et conséquences
Ministère de la Sécurité publique
DB19.2 ( 26 novembre 2020, 68 pages, pdf, 19 Mo )
Le risque sismique résidentiel dans le Grand Montréal – Évaluation des dommages et des conséquences
Ministère de la Sécurité publique
DB19.3 ( 27 avril 2022, 62 pages, pdf, 9 Mo )
Évaluation du dommage moyen annuel du bâti résidentiel pour la communauté métropolitaine de Montréal
DB20 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponse à la question posée le 29 août en audience sur le développement minier durable
DB21 ( 2014, 27 pages et annexes, pdf, 60 Mo )
Bail immobilier entre la Ville de Rouyn-Noranda (bailleur) et Ressources Falco (locataire)
DB21.1 ( 2 février 2017, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )
Addenda no 1 au bail de location intervenu le 16 février 2015
DB21.2 ( 5 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
DB22 ( 30 novembre 2017, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
DB22.1 ( 4 décembre 2018, 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )
DB22.2 ( 5 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )
Complément d’information concernant l’entente de relocalisation permanente des terrains sportifs
DB23 ( 5 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DB24 ( 10 septembre 2024, 7 pages, pdf, 1 Mo )
DB25 ( Août 2024, 88 pages, pdf, 37 Mo )
Version préliminaire - projet de mise à jour – Directive 019 sur l’industrie minière
DB26 ( 4 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Courriel en réponse à une question posée le 3 octobre en audience à Winneway
DB27 ( 7 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DB28 ( 3 octobre 2024, 15 pages, pdf, 2 Mo )
Presentation to Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE)
DB29 ( 3 octobre 2024, 14 pages, pdf, 0.83 Mo )