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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal

Documentation du dossier

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340 résultats

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL

DQ1.4 ( 3 août 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Ambitieux programme d’investissements dans le port de Montréal

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL

DQ1.5 ( mars 2000, 38 pages et 1 carte, pdf, 23 Mo )

Plan d’utilisation des sols du port de Montréal

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 6 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.50 Mo )

Questions complémentaires adressées à l’Agence métropolitaine de transport

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ2.1 ( 20 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.88 Mo )

Réponses aux questions du 6 décembre dernier

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT

DQ2.2 ( 26 octobre 2001, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extrait du document Programme triennal d’immobilisations 2002-2003-2004.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 6 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Question complémentaire adressée au Canadien National

Auteur: CANADIEN NATIONAL

DQ3.1 ( 17 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la question du 6 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 6 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Question complémentaire adressée au Chemin de fer Canadien Pacifique.

Auteur: CHEMIN DE FER CANADIEN PACIFIQUE

DQ4.1 ( 29 janvier 2002, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du 6 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 6 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.53 Mo )

Questions complémentaires adressées à la Communauté urbaine de Montréal.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DQ5.1 ( 20 décembre 2001, 3 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du 6 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 6 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Question complémentaire adressée au ministère de l’Environnement.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ6.1 ( 3 janvier 2002, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du 6 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 6 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux.

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL-CENTRE

DQ7.1 ( 19 décembre 2001, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du 6 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 6 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Question complémentaire adressée à la Ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ8.1 ( 13 décembre 2001, 2 pages et 1 tableau, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du 6 décembre dernier et au rappel des documents demandés à l’audience publique.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 10 décembre 2001, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Questions complémentaires des participants adressées au ministère des Transports du Québec.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DQ9.1 ( s.d., 10 pages, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions complémentaires des participants transmises le 10 décembre dernier.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 12 décembre 2001, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Questions complémentaires de la commission adressées au ministère des Transports du Québec.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DQ10.1 ( janvier 2002, 16 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Réponses aux questions complémentaires de la commission du 12 décembre dernier.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DQ11.1 ( 17 décembre 2001, pagination diverse, pdf, 14 Mo )

Réponse à la demande d’information du 14 décembre dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 14 décembre 2001, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Questions complémentaires adressées au ministère des Affaires municipales et de la Métropole.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DQ12.1 ( 9 janvier 2002, 3 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponses aux questions complémentaires du 14 décembre dernier