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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal

Documentation du dossier

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340 résultats

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB7 ( 20 novembre 2001, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Transparents relatifs à la présentation sur la qualité de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB8 ( décembre 1986, 65 pages, pdf, 16 Mo )

Règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la Communauté.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB9 ( avril 1989, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )

Règlement 90-1 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB10 ( juin 1996, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Règlement 90-2 modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB11 ( octobre 1996, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 90-3 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB12 ( juin 1998, 64 pages, pdf, 21 Mo )

Règlement 90-4 modifiant le règle¬ment 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB13 ( août 2000, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Règlement 90-5 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB14 ( août 2001, 23 pages, pdf, 11 Mo )

Règlement 90-6 modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB15 ( 2e trimestre 2001, 66 pages, pdf, 21 Mo )

Rapport annuel 2000 de la qualité de l’air, Service de l’environnement, Assainissement de l’air et de l’eau, 2e trimestre 2001

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT ET SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB16 ( 16 mars 2000, 76 pages, pdf, 30 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité, corridor Rive-Nord Est/CUM, étude d’achalandage et prévision de la demande.

Auteur: ETHNOTECH INC.

DB18 ( s.d., pages 94-97 et figures, pdf, 3 Mo )

Extrait de l’analyse du macro-inventaire montréalais, quartier Mercier.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB19 ( s.d., pages 82-85, pdf, 1 Mo )

Extrait du répertoire d’architecture traditionnelle sur le territoire de la CUM – Édifices publics

Auteur: DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS ET LUC LAPORTE ARCHITECTE

DB20 ( mai 2001, 66 pages et annexe, pdf, 35 Mo )

Conception d’un plan d’aménagement et évaluation de ses conséquences sur la circulation du secteur du pont Jacques-Cartier, rapport final

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB23 ( 13 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Extrait authentique du procès-verbal de l’assemblée du comité exécutif, séance tenue le 13 juin 2001

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB24 ( s.d., 1 plan, pdf, 1 Mo )

Les voies cyclables de Montréal, plan d’action 1996-1998

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL-CENTRE

DB25 ( 21 novembre 2001, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Transparents relatifs à la présentation sur la qualité de l’air faite par Mme Monique Beausoleil

Auteur: AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT ET AGRA MONENCO QUÉBEC INC.

DB26 ( mars 2000, 66 pages et annexes, pdf, 181 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité de mesures préférentielles pour autobus dans le corridor Rive-Nord-Est/CUM, rapport final

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB27 ( juin 2001, 143 pages et annexes, pdf, 85 Mo )

Cadre d’aménagement et orientations gouvernementales, région métropolitaine de Montréal 2001-2021

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB28 ( 16 mars 2001, 3 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Projet de modernisation de la rue Notre-Dame – Réflexion secteur Sainte-Marie

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB30 ( 22 novembre 2001, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Concentration de particules fines (PM2,5) lors des épisodes de smog de l’été de 2001.