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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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86 résultats Réinitialiser

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA1 ( 12 décembre 2023, 26 pages, pdf, 20 Mo )

Présentation du projet

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA2 ( 11 avril 2022, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Évaluation des émissions de gaz à effet de serre, rapport de quantification

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA3 ( décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Projet d’optimisation des activités actuelles et d’ajout d’un nouveau procédé thermique

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2023

DA4 ( 12 décembre 2023, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Performances actuelles et modélisées sur les émissions de GES

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2023

DA5 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Documents complémentaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 décembre 2023

DA5.1 ( 18 décembre 2023, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Prévision 2024-2028 - Types et provenance des matières

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2023

DA5.2 ( 19 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Complément d’information

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 janvier 2024

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Types de matières résiduelles non dangereuses reçues (2018-2023)

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 janvier 2024

DA7 ( 9 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information – Modélisation du cuivre

Auteur: SNC Lavalin pour RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 janvier 2024

DA8 ( décembre 2022, 6 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Caractérisation des sols de surface – suivi périurbain 2022

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —2 février 2024

DA9 ( 2 février 2024, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Rectificatifs aux mémoires DM16-DM5-DM18-DM13

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB1 ( décembre 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Les émissions de GES à l’échelle du Québec et du projet

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB2 ( 12 décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Hiérarchie des 3RV-E et encadrement de la valorisation énergétique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB3 ( 12 décembre 2023, 9 pages PDF, pdf, 1 Mo )

La gestion des sols contaminés, leur classement, leur élimination et leur valorisation

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4 ( 5 mars 2012, 657 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4.1 ( s. d., cartes 1 à 30, pdf, 61 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4.2 ( s. d., cartes 31 à 60, pdf, 25 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB4.3 ( s. d., cartes 61 à 95, pdf, 93 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB5 ( 5 mars 2012, 143 pages, pdf, 3 Mo )

Document complémentaire - Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2023

DB5.1 ( 14 mars 2000, 9 cartes, pdf, 72 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Ha! Ha!, Ferland-et-Boilleau

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.2 ( 5 mars 2012, 11 cartes, pdf, 103 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Saint-Jean, L'Anse-Saint-Jean

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.3 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 22 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Petit Saguenay, Petit-Saguenay

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.4 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 7 Mo )

Les sources de contraintes naturelles et anthropique, Zone inondable du Bras d’Hamel

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.5 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Charles-de-Bourget

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 décembre 2023

DB5.6 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Ambroise