Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DT1 ( 12 décembre 2023, 121 pages, pdf, 0.58 Mo )
DT2 ( 13 décembre 2023, 136 pages, pdf, 0.60 Mo )
Séance tenue le 13 décembre 2023 en après-midi à Saint-Ambroise
DT3 ( 23 janvier 2024, 68 pages, pdf, 0.42 Mo )
DT4 ( 24 janvier 2024, 58 pages, pdf, 0.38 Mo )
Séance tenue le 24 janvier 2024 en après-midi à Saint-Ambroise