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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles

Documentation du dossier

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501 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 5 septembre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.04 Mo )

Questions de participants au promoteur concernant les travaux de dynamitage

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ6.1 ( 13 septembre 2013, courriel de transmission et 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 5 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions de participants au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant les travaux de dynamitage

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ7.1 ( 11 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ8.1 ( 13 septembre 2013, courriel de transmission et 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ9.1 ( 16 septembre 2013, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD

DQ10.1 ( 11 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 9 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions et demandes d’information d’un participant au promoteur concernant les réservoirs de stockage et le plan d’intervention en cas de déversement

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ11.1 ( 13 septembre 2013, courriel de transmission et 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 9 septembre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Série de sept questions d’un participant au promoteur concernant, entre autres, la qualité de l’air, la caractérisation du bruit initial et la composition des boues

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ12.1 ( 10 octobre 2013, courriel de transmission et 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ13.1 ( 10 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ13.1.1 ( note révisée en date du 9 juin 2006, 23 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note d’instructions 98-01

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 9 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions de la commission au promoteur concernant les avantages comparatifs liés à l’apatite et la qualité du gisement par rapport à l’offre mondiale

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ14.1 ( 18 octobre 2013, courriel de transmission et 2 pages, pdf, 0.89 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 10 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions au promoteur concernant, entre autres, le gisement, les fossés et les parcs à résidus

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ15.1 ( 17 septembre 2013, courriel de transmission et 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 10 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant, entre autres, le gisement et les glissements de terrain

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ16.1 ( 16 septembre 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 10 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère des Transports concernant les aménagements de la mine

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ17.1 ( 11 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17