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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles

Documentation du dossier

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501 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ40 ( 10 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à la Ville de Sept-Îles concernant son plan de mesures d’urgence et le déversement de mazout dans la baie liant la compagnie Cliffs

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DQ40.1 ( 11 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ40

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ41 ( 17 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question au ministère des Ressources naturelles concernant les distances entre les mines à ciel ouvert et les résidences

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ41.1 ( 18 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question du document DQ41

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ42 ( 17 octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.05 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: MINE ARNAUD INC

DQ42.1 ( 22 octobre 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ42

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ43 ( 18 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Demande de dépôt du premier Schéma d’aménagement révisé en 2002

Auteur: MRC DE SEPT-RIVIÈRES

DQ43.1 ( février 2002, pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Premier projet de schéma d’aménagement révisé (PSAR)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ44 ( 18 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant le suivi sur la reproduction de l’éperlan

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ44.1 ( 23 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Réponse à la question du document DQ44

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ45 ( 21 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Question au promoteur concernant les quantités maximales d’hydrocarbure pétrolier présentes sur le site de Pointe-Noire

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ45.1 ( 21 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ45

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ46 ( 21 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions à la MRC de Sept-Rivières concernant les périmètres d’urbanisation principal et secondaire

Auteur: MRC DE SEPT-RIVIÈRES

DQ46.1 ( 22 octobre 2013, 2 pages et annexes, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ46

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ47 ( 29 octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.04 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ47.1 ( courriel de transmission, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ47, 5 novembre 2013

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ47.1.1 ( 21 novembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Complément d’information au document DQ47.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ48 ( 29 octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.04 Mo )

Deuxième série de questions au promoteur

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ48.1 ( 4 novembre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ48

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ48.2 ( 4 novembre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Demande de précisions sur les réponses fournies pour les questions du document DQ48

Auteur: MINE ARNAUD INC

DQ48.2.1 ( 11 novembre 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ48.2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ49 ( 30 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère des Transports concernant le mécanisme appelé « consolidation des sols »

Auteur: TRANSPORTS QUÉBEC

DQ49.1 ( 5 novembre 2013, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ49 (Avis technique)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ50 ( 30 octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Questions au promoteur concernant la butte-écran

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ50.1 ( 11 novembre 2013, courriel de transmission et 3 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ50