Documentation du dossier

Auteur: SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC.

DA65 ( novembre 2013, 89 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques, présentée à Mine Arnaud inc

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( mars 2012, 95 pages, pdf, 0.50 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB2 ( s. d., 22 pages, pdf, 9 Mo )

Documents d’informations. Extraits du règlement no 2007-102 instituant le Plan d’urbanisme

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB3 ( 23 août 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Courriel de Mme Laurence Grandmont concernant la réponse du promoteur aux commentaires de M. Jean-François Brière sur la modélisation atmosphérique

Auteur: MRC DE SEPT-RIVIÈRES

DB4 ( 1988, 84 pages et annexes, pdf, 42 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB5 ( juillet 2013, 12 pages, pdf, 0.98 Mo )

Usine de traitement de l’eau potable. Rapport annuel des opérations 2012

Auteur: VILLES DE SEPT-ÎLES

DB6 ( 13 mai 2013, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Extrait du procès-verbal de la séance tenue le 13 mai 2013

Auteur: SOCIÉTÉ CANADIENNE D’HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT

DB7 ( 2013, non paginé, pdf, 0.93 Mo )

Extrait du Rapport sur le marché locatif. Faits saillants – Québec

Auteur: REGISTRE DES LOBBYISTES

DB8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Lobbyiste inscrit pour Mine Arnaud inc.

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD

DB9 ( 27 août 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions de citoyens du 27 août 2013

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB10 ( 28 août 2013, 56 diapositives, pdf, 1 Mo )

Évaluation de la qualité de l’air à Sept-Îles. Analyse préliminaire d’une partie des résultats de la campagne de mesure de juin 2012 à juin 2013, présentation de M. Pierre Walsh

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB11 ( 17 avril 2013, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Plan intégré de protection et de conservation de la source d’eau potable du lac des Rapides, communiqué

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Nombre de personnes assignées aux inspections minières, information donnée par le Centre de contrôle environnemental de la Côte-Nord

Auteur: MRC DE SEPT-RIVIÈRES

DB13 ( s. d., 12 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 02-2005 relatif aux zones en bordure du fleuve Saint-Laurent et de l’estuaire de certaines rivières de la MRC

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB14 ( 26 août 2013, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Consultations autochtones relatives aux territoires faisant l’objet de demandes de permis d’intervention forestière dans le cadre d’activités minières – Mine Arnaud, tableau

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD

DB15 ( 30 aout 2013, courriel de transmission et 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Information sur le taux d’incidence du cancer du poumon pour la région de Sept-Îles, de la Côte-Nord et du Québec (2006 à 2010) par 100 000 habitants, moyenne annuelle

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB16 ( 30 août 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information concernant les exigences et les préoccupations du ministère quant aux répercussions potentielles sur la frayère de la rivière Hall, document remis par le représentant du secteur Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB17 ( 30 août 2013, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Information concernant le lac à Paul, document remis par le représentant du secteur Mines

Auteur: ENTENTE AUXILIAIRE CANADA-QUÉBEC

DB18 ( 1998, 41 pages, pdf, 11 Mo )

Le complexe de Sept-Îles – I - L’unité à apatite de Rivière des Rapides, Complexe de Sept-Îles : localisation stratigraphique et facteurs à l’origine de sa formation – ET 97-05

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB19 ( 30 août 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Information concernant les travaux d’exploration effectués sur la Côte-Nord, au Saguenay–Lac-Saint-Jean, en Outaouais et en Mauricie (Parent) pour la présence d’apatite

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB20 ( 30 août 2013, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Information sur la silice dans le minéral, le minerai (alimentation de l’usine de traitement) et le concentré d’apatite (produit pour la vente)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB21 ( 30 août 2013, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse concernant l’octroi d’un bail minier comparativement à une entente écrite entre le promoteur et une communauté autochtone

Auteur: QUÉBEC

DB22 ( 7 août 2013, non paginé, pdf, 0.05 Mo )

Décret 838-2013 concernant la Loi sur les mines, juillet 2013, Gazette officielle du Québec, partie 2

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB23 ( 30 août 2013, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Information concernant la restauration des sites miniers

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB24 ( 6 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à une question, reçue en audience, sur l’existence d’un lien de causalité entre les émissions atmosphériques de la mine et l’acidification potentielle du lac des Rapides